Je ne pense pas que X puisse changer la licence de son logiciel, je ne pense pas non que X puisse publier une nouvelle version du logiciel sans respecter la licence imposée avec la version d'origine.
Eh bien si ! X détient les droits d’auteur, qui lui permettent de décider sous quelles conditions un tiers peut utiliser son logiciel. X décide donc des termes de la licence, dans les limites des droits qui lui sont conférés. Il peut autoriser qui il veut à utiliser son logiciel. Il peut dire à Y « tu peux utiliser le logiciel sous les conditions L1 » et à Z « tu peux utiliser le logiciel sous les conditions L2 », charge à Y et à Z d’accepter le contrat en signant ou pas les licences L1 ou L2 respectivement.
Mais il n’y a certainement pas de session des droits à Y ou Z au passage, sauf quand c’est négocié à Y ou Z. Donc X garde le droit de licencier ses droits à qui il veut ultérieurement, aux conditions qu’il veut. Garde à l’esprit que seuls Y ou Z signent le contrat, et qu’il n’a pas de valeur au-delà.
[^] # Re: Licence libre
Posté par thoasm . En réponse au journal Nos origines ... le premier navigateur web a 30 ans. Évalué à 6.
Eh bien si ! X détient les droits d’auteur, qui lui permettent de décider sous quelles conditions un tiers peut utiliser son logiciel. X décide donc des termes de la licence, dans les limites des droits qui lui sont conférés. Il peut autoriser qui il veut à utiliser son logiciel. Il peut dire à Y « tu peux utiliser le logiciel sous les conditions L1 » et à Z « tu peux utiliser le logiciel sous les conditions L2 », charge à Y et à Z d’accepter le contrat en signant ou pas les licences L1 ou L2 respectivement.
Mais il n’y a certainement pas de session des droits à Y ou Z au passage, sauf quand c’est négocié à Y ou Z. Donc X garde le droit de licencier ses droits à qui il veut ultérieurement, aux conditions qu’il veut. Garde à l’esprit que seuls Y ou Z signent le contrat, et qu’il n’a pas de valeur au-delà.