Avant toute chose, je me fais un peu l'avocat du diable mais :
- Admettons que je me trouve dans un pays où le droit d'auteur n'existe pas. Puis-je prendre n'importe quelle oeuvre éditée dans n'importe quel pays, la taper avec mes mimines et la diffuser sur Internet (ie dans le monde entier à peu de choses près) ? Je caricature un peu mais posée dans ces termes, la question me paraît moins stupide.
- Je n'y connais rien en droit international mais les PUF (Presses universitaires françaises) doivent être éditées en France. Comment ca se passe dans ce cas là ? Quel est le droit qui officie ? En gros, est-ce que Mickey Mouse (TM) (C) (R) peut être libre de droit au canada alors qu'il ne l'est pas aux US ?
Si qqun pouvait me répondre, je serai moins bête à la fin du week-end et on pourrait ainsi s'assurer de qui est dans son droit avant de s'enflammer bêtement.
# Re: Jean-Marie Tremblay lance un appel à l'aide.
Posté par Guillaume Smet (site web personnel) . En réponse à la dépêche Jean-Marie Tremblay lance un appel à l'aide.. Évalué à 8.
Avant toute chose, je me fais un peu l'avocat du diable mais :
- Admettons que je me trouve dans un pays où le droit d'auteur n'existe pas. Puis-je prendre n'importe quelle oeuvre éditée dans n'importe quel pays, la taper avec mes mimines et la diffuser sur Internet (ie dans le monde entier à peu de choses près) ? Je caricature un peu mais posée dans ces termes, la question me paraît moins stupide.
- Je n'y connais rien en droit international mais les PUF (Presses universitaires françaises) doivent être éditées en France. Comment ca se passe dans ce cas là ? Quel est le droit qui officie ? En gros, est-ce que Mickey Mouse (TM) (C) (R) peut être libre de droit au canada alors qu'il ne l'est pas aux US ?
Si qqun pouvait me répondre, je serai moins bête à la fin du week-end et on pourrait ainsi s'assurer de qui est dans son droit avant de s'enflammer bêtement.