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Posté par guppy le 08 mars 2018 à 11:10. En réponse au journal Le droit d'auteur en France et le domaine public. Évalué à 2.
Salut,
Intéressant. Si tu ne peux pas déterminer la date exacte avec certitude, peut-être peux-tu déterminer une date plus lointaine où il est sûr que l’œuvre est tombé dans le domaine public ?
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[^] # Re: Tu devrais contacter Calimaq
Posté par guppy . En réponse au journal Le droit d'auteur en France et le domaine public. Évalué à 2.
Salut,
Intéressant. Si tu ne peux pas déterminer la date exacte avec certitude, peut-être peux-tu déterminer une date plus lointaine où il est sûr que l’œuvre est tombé dans le domaine public ?