Justement pour moi le droit moral est une des pires parties du droit d'auteur. Mes œuvres sont libres, elles vont où le vent les porte. Quel droit devrais-je avoir à aller dire que la ré-utilisation de telle ou telle œuvre ne suit pas ma morale? D'après moi aucun (mais d'après la loi actuel, droit complet, comme on le voit). Bien sûr, je parle surtout de la partie du droit au respect de l'œuvre plus que d'autres (genre le droit de paternité, qui est la raison pour laquelle en France, nous ne pouvons pas mettre une œuvre dans le domaine publique puisque ce droit est inaliénable, même par nous-même; et ce pourquoi CC-0 est plus ou moins équivalent à un CC-by sur territoire français; est-ce un bien ou un mal? Je n'ai pas d'avis tranché).
Surtout que ma morale évolue tous les jours avec moi. C'est ma condition d'être humain. Et je ne parle même pas de la nature imprescriptible de ce droit qui le lègue à mes descendants (les "ayant-droits") de manière infinie, ce qui amène à des situations aberrantes du genre essayer de faire interdire des reprises/variations d'œuvres vieilles de centaines d'années par des descendants qui n'ont évidemment pas connu l'auteur mais qui vont prétendre agir selon sa morale.
Exemple, lorsque les descendants de Victor Hugo ont tenté d'interdire une suite aux Misérables. Heureusement ils ont été déboutés car l'avocat de la défense a trouvé de vieux textes de Victor Hugo qui disait en substance qu'à sa mort, les œuvres appartiennent aux enfants, mais qu'ensuite lors du passage au domaine public, elle appartient au peuple:
Quand je serai mort, la propriété de mes œuvres appartiendra à mes enfants. Qu'ils en usent librement (...) Je donne mes œuvres à la France. Que le domaine public les donne au peuple (...) Mes œuvres, c'est mon âme, et mon âme appartient à mon pays.
Par conséquent les enfants ne pouvaient agir au nom de la morale de leur ancêtre.
Ou encore:
Dès que l'œuvre est publiée, l'auteur n'en est plus le maître. C'est alors l'autre personnage qui s'en empare, appelez-le du nom que vous voudrez : esprit humain, domaine public, société. [...] L'héritier du sang est l'héritier du sang. L'écrivain, en tant qu'écrivain, n'a qu'un héritier, c'est l'héritier de l'esprit, c'est l'esprit humain, c'est le domaine public. Voilà la vérité absolue.
Et bien, je pense à peu près similairement, mais même sans attendre le domaine public: dès ma mort, je n'accepterais pas de procès sous le prétexte des droits au respect de l'œuvre ou de repentir. Que cela soit dit et archivé pour les défendants futurs: si j'ai des descendants et qu'ils ont l'outrecuidance de vous demander des sous sous prétexte de l'un de ces 2 droits (respect de l'œuvre et repentir) car vous avez repris mes œuvres, envoyez les balader en ressortant ce commentaire qui prouvera que cela ne correspond absolument pas à ma morale, bien au contraire. :-)
L'exemple classique qu'on sort: imaginons que quelqu'un que vous détestez utilise votre œuvre! Imaginez un dictateur ou un partie politique d'extrême qui réutilise votre peinture/chanson/poème dans sa communication? Et bien, même si cela devait arriver, j'ai suffisamment d'estime pour les gens pour leur laisser la liberté de comprendre par eux-même que si quelqu'un ou un groupe utilisent des œuvres que j'aurais faites — libres et qui ne sont plus les miennes mais celles du monde — cela ne signifie pas que j'approuve ou soutienne cette personne. Bien sûr, certains pourraient se tromper et le croire quand même. Et alors? Tout le monde se trompe sur quelque chose, constamment. En outre, mon rôle n'est pas d'être derrière chaque personne et de leur imposer ma vision du monde.
Bien sûr, personne ni aucun groupe n'a le droit d'affirmer que je les soutiens ou les approuve (par exemple utiliser une œuvre à moi, et écrire dessous "Regardez, Jehan pensait comme nous quand il était en vie"). Là c'est autre chose, et là une attaque au droit moral peut être possible. Car de même que des descendants ne peuvent pas imposer leur morale à un ancêtre mort, les repreneurs d'œuvres ne le doivent pas non plus. Ils ont droit de reprendre une œuvre mais pas d'affirmer que cela signifie quoi que ce soit sur ce que je pensais ou non, d'y donner un sens plus que ce que l'œuvre en elle-même, sans sous-titre, peut éventuellement faire ressentir, de manière subtile ou non. Par contre juste reprendre l'œuvre sans pour autant ajouter la moindre affirmation que ça signifie que l'artiste les soutient, je ne vois pas le mal même si ce sont des gens détestables qui la reprenne.
L'Art devrait être Libre dans le sens le plus noble du terme, c'est à dire qu'il ne devrait pas appartenir à quiconque une fois publique. C'est là ma vision de la chose.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: Bonne réponse à "le Libre est basé sur le droit d'auteur donc tu dois aimer le droit d'auteur"
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse au journal "Et si on libérait (vraiment) les licences libres de la propriété intellectuelle ?". Évalué à 10. Dernière modification le 08 août 2017 à 14:18.
Justement pour moi le droit moral est une des pires parties du droit d'auteur. Mes œuvres sont libres, elles vont où le vent les porte. Quel droit devrais-je avoir à aller dire que la ré-utilisation de telle ou telle œuvre ne suit pas ma morale? D'après moi aucun (mais d'après la loi actuel, droit complet, comme on le voit). Bien sûr, je parle surtout de la partie du droit au respect de l'œuvre plus que d'autres (genre le droit de paternité, qui est la raison pour laquelle en France, nous ne pouvons pas mettre une œuvre dans le domaine publique puisque ce droit est inaliénable, même par nous-même; et ce pourquoi CC-0 est plus ou moins équivalent à un CC-by sur territoire français; est-ce un bien ou un mal? Je n'ai pas d'avis tranché).
Surtout que ma morale évolue tous les jours avec moi. C'est ma condition d'être humain. Et je ne parle même pas de la nature imprescriptible de ce droit qui le lègue à mes descendants (les "ayant-droits") de manière infinie, ce qui amène à des situations aberrantes du genre essayer de faire interdire des reprises/variations d'œuvres vieilles de centaines d'années par des descendants qui n'ont évidemment pas connu l'auteur mais qui vont prétendre agir selon sa morale.
Exemple, lorsque les descendants de Victor Hugo ont tenté d'interdire une suite aux Misérables. Heureusement ils ont été déboutés car l'avocat de la défense a trouvé de vieux textes de Victor Hugo qui disait en substance qu'à sa mort, les œuvres appartiennent aux enfants, mais qu'ensuite lors du passage au domaine public, elle appartient au peuple:
Par conséquent les enfants ne pouvaient agir au nom de la morale de leur ancêtre.
Ou encore:
Et bien, je pense à peu près similairement, mais même sans attendre le domaine public: dès ma mort, je n'accepterais pas de procès sous le prétexte des droits au respect de l'œuvre ou de repentir. Que cela soit dit et archivé pour les défendants futurs: si j'ai des descendants et qu'ils ont l'outrecuidance de vous demander des sous sous prétexte de l'un de ces 2 droits (respect de l'œuvre et repentir) car vous avez repris mes œuvres, envoyez les balader en ressortant ce commentaire qui prouvera que cela ne correspond absolument pas à ma morale, bien au contraire. :-)
L'exemple classique qu'on sort: imaginons que quelqu'un que vous détestez utilise votre œuvre! Imaginez un dictateur ou un partie politique d'extrême qui réutilise votre peinture/chanson/poème dans sa communication? Et bien, même si cela devait arriver, j'ai suffisamment d'estime pour les gens pour leur laisser la liberté de comprendre par eux-même que si quelqu'un ou un groupe utilisent des œuvres que j'aurais faites — libres et qui ne sont plus les miennes mais celles du monde — cela ne signifie pas que j'approuve ou soutienne cette personne. Bien sûr, certains pourraient se tromper et le croire quand même. Et alors? Tout le monde se trompe sur quelque chose, constamment. En outre, mon rôle n'est pas d'être derrière chaque personne et de leur imposer ma vision du monde.
Bien sûr, personne ni aucun groupe n'a le droit d'affirmer que je les soutiens ou les approuve (par exemple utiliser une œuvre à moi, et écrire dessous "Regardez, Jehan pensait comme nous quand il était en vie"). Là c'est autre chose, et là une attaque au droit moral peut être possible. Car de même que des descendants ne peuvent pas imposer leur morale à un ancêtre mort, les repreneurs d'œuvres ne le doivent pas non plus. Ils ont droit de reprendre une œuvre mais pas d'affirmer que cela signifie quoi que ce soit sur ce que je pensais ou non, d'y donner un sens plus que ce que l'œuvre en elle-même, sans sous-titre, peut éventuellement faire ressentir, de manière subtile ou non. Par contre juste reprendre l'œuvre sans pour autant ajouter la moindre affirmation que ça signifie que l'artiste les soutient, je ne vois pas le mal même si ce sont des gens détestables qui la reprenne.
L'Art devrait être Libre dans le sens le plus noble du terme, c'est à dire qu'il ne devrait pas appartenir à quiconque une fois publique. C'est là ma vision de la chose.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]