Dans certains secteurs d'activité oui, dans d'autres pas du tout.
Tu sembles oublier que souvent, lors du dépôt de brevet il est rare que le dépositaire soit capable de mettre son brevet directement en application. Car il faut probablement du financement, du matériel et du savoir faire pour mettre cela en œuvre. Il faut aussi du temps pour peaufiner le produit, pour peaufiner les processus ou réaliser des certifications. Et 10 ans ça peut être nécessaire pour cela.
On a un vrai problème avec la PI en générale, il est absurde de protéger un même type d’œuvre selon des durée variable, et encore plus sur des durée qui dépasse le siècle.
Je ne vois pas le rapport.
La durée de vie de la PI d'une chanson par exemple est relativement simple dans pas mal de pays, la France a une liste de clauses impressionnante pour allonger la durée de base mais cela n'est pas le principal problème. Le principal problème réside plus dans la durée finale de protection.
Oui et selon les juridictions tu n'auras pas les même chance. Aux US par exemples les procès en violation de brevets se font toujours dans les mêmes états...
Et en Chine bonne chance pour faire valoir tes droits par rapport à une entreprise locale.
C'est évident que les brevets reposent sur la justice pour fonctionner et que la qualité du système judiciaire est important. Mais cela n'est pas spécifique aux brevets, c'est valable pour l'ensemble du droit.
[^] # Re: Brevets
Posté par Renault (site web personnel) . En réponse au journal Claviers originaux. Évalué à 3.
Dans certains secteurs d'activité oui, dans d'autres pas du tout.
Tu sembles oublier que souvent, lors du dépôt de brevet il est rare que le dépositaire soit capable de mettre son brevet directement en application. Car il faut probablement du financement, du matériel et du savoir faire pour mettre cela en œuvre. Il faut aussi du temps pour peaufiner le produit, pour peaufiner les processus ou réaliser des certifications. Et 10 ans ça peut être nécessaire pour cela.
Je ne vois pas le rapport.
La durée de vie de la PI d'une chanson par exemple est relativement simple dans pas mal de pays, la France a une liste de clauses impressionnante pour allonger la durée de base mais cela n'est pas le principal problème. Le principal problème réside plus dans la durée finale de protection.
Et en Chine bonne chance pour faire valoir tes droits par rapport à une entreprise locale.
C'est évident que les brevets reposent sur la justice pour fonctionner et que la qualité du système judiciaire est important. Mais cela n'est pas spécifique aux brevets, c'est valable pour l'ensemble du droit.