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Contrat de licence Utilisateur Final (CLUF) :
IMPORTANT: S'IL EST FAIT MENTION DE LA GRATUITE DU LOGICIEL, L'UTILISATEUR EST EN POSSESSION D'UNE LICENCE POUR L'UTILISATION UNIQUEMENT. ALOMPHEGA EN DEMEURE L'UNIQUE PROPRIETAIRE DANS LE CADRE DES LOIS INTERNATIONALES SUR LES DROITS D'AUTEURS ET LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. TOUT DEVELOPPEMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UN ACCORD AVEC ALOMPHEGA.
Le Logiciel ci-inclus est une réalisation de ALOMPHEGA(TM). Pour pouvoir utiliser et/ou copier le Logiciel conformément aux clauses du présent contrat de licence, l'utilisateur doit disposer d'au moins une copie du Logiciel sous licence (achat auprès de ALOMPHEGA). Pour chaque copie du Logiciel, l'utilisateur doit disposer d'une copie du Logiciel sous licence. Le Logiciel et les copies autorisées remplacent les copies du Logiciel sous licence et ne constituent pas des copies complémentaires (en d'autres termes, l'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser un nombre de logiciels supérieur au nombre de licences qu'il possède).
Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu par ALOMPHEGA en vue d'être utilisé selon les termes de la présente Licence, ALOMPHEGA se réservant tous les droits non expressément octroyés à l'utilisateur. L'utilisateur est propriétaire de la ou des disquettes sur lesquelles est stocké le Logiciel, mais ALOMPHEGA et ses concédants conservent la propriété du Logiciel lui-même.
[...]
2. Restrictions.
Le Logiciel contient des secrets de fabrication sous une forme déchiffrable par l'homme. Pour la protéger, et à l'exception de ce qui est permis par la loi, il est interdit de la DÉSOSSER, DE LA DÉCOMPILER, DE LA DESSASEMBLER OU DE LA RÉDUIRE À UNE FORME DÉCHIFFRABLE PAR L'HOMME. IL EST ÉGALEMENT INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE TRADUIRE, DE LOUER, DE CÉDER EN LOCATION-VENTE, DE PRÊTER, DE VENDRE AVEC PROFIT OU DE CRÉER QUELQUE ÉLÉMENT QUE CE SOIT REPOSANT SUR TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL.
[...]
4. Exportation.
L'utilisateur s'engage à ce que le Logiciel ou ses produits directs ou indirects ne soient pas expédiés, transférés, réexportés, cédés, vendus, prêtés directement ou indirectement vers des tiers ou à des fins prohibées dans le cadre de cette réglementation.
4. Les produits directs et indirects, ce sont les données non ?
2. on n'a pas le droit de faire de rétro-ingénierie pour trouver le format de donnée ?
Bref, je suis pas sûr, c'est openmeans ce logiciel ?
[^] # Re: Ah que le net est formidable !
Posté par Jul (site web personnel) . En réponse à la dépêche OpenMeans. Évalué à 1.
Contrat de licence Utilisateur Final (CLUF) :
IMPORTANT: S'IL EST FAIT MENTION DE LA GRATUITE DU LOGICIEL, L'UTILISATEUR EST EN POSSESSION D'UNE LICENCE POUR L'UTILISATION UNIQUEMENT. ALOMPHEGA EN DEMEURE L'UNIQUE PROPRIETAIRE DANS LE CADRE DES LOIS INTERNATIONALES SUR LES DROITS D'AUTEURS ET LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. TOUT DEVELOPPEMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UN ACCORD AVEC ALOMPHEGA.
Le Logiciel ci-inclus est une réalisation de ALOMPHEGA(TM). Pour pouvoir utiliser et/ou copier le Logiciel conformément aux clauses du présent contrat de licence, l'utilisateur doit disposer d'au moins une copie du Logiciel sous licence (achat auprès de ALOMPHEGA). Pour chaque copie du Logiciel, l'utilisateur doit disposer d'une copie du Logiciel sous licence. Le Logiciel et les copies autorisées remplacent les copies du Logiciel sous licence et ne constituent pas des copies complémentaires (en d'autres termes, l'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser un nombre de logiciels supérieur au nombre de licences qu'il possède).
Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu par ALOMPHEGA en vue d'être utilisé selon les termes de la présente Licence, ALOMPHEGA se réservant tous les droits non expressément octroyés à l'utilisateur. L'utilisateur est propriétaire de la ou des disquettes sur lesquelles est stocké le Logiciel, mais ALOMPHEGA et ses concédants conservent la propriété du Logiciel lui-même.
[...]
2. Restrictions.
Le Logiciel contient des secrets de fabrication sous une forme déchiffrable par l'homme. Pour la protéger, et à l'exception de ce qui est permis par la loi, il est interdit de la DÉSOSSER, DE LA DÉCOMPILER, DE LA DESSASEMBLER OU DE LA RÉDUIRE À UNE FORME DÉCHIFFRABLE PAR L'HOMME. IL EST ÉGALEMENT INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE TRADUIRE, DE LOUER, DE CÉDER EN LOCATION-VENTE, DE PRÊTER, DE VENDRE AVEC PROFIT OU DE CRÉER QUELQUE ÉLÉMENT QUE CE SOIT REPOSANT SUR TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL.
[...]
4. Exportation.
L'utilisateur s'engage à ce que le Logiciel ou ses produits directs ou indirects ne soient pas expédiés, transférés, réexportés, cédés, vendus, prêtés directement ou indirectement vers des tiers ou à des fins prohibées dans le cadre de cette réglementation.
4. Les produits directs et indirects, ce sont les données non ?
2. on n'a pas le droit de faire de rétro-ingénierie pour trouver le format de donnée ?
Bref, je suis pas sûr, c'est openmeans ce logiciel ?
Je refile la patate chaude