Si je comprends bien la TVA serait payée sur la valeur ajoutée (!) : le service de revente que tu fournis. Ce qui paraît logique : tu as ajouté une valeur à ce produit (revendu plus cher qu'acheté), le prélèvement s'applique dessus. Et donc tu ne repaie pas la TVA sur la création du produit, qui a déjà été versée à l'état.
La TVA ne s'applique pas que sur les objets mais sur les services. Par exemple tu développes un logiciel, tu paies (ou ton client paie) la TVA sur cette activité. Pareil pour du commerce de neuf. Et de vieux, donc.
Si tu as acheté ce produit en payant explicitement la TVA tu verses a priori la TVA sur le chiffre d'affaire hors taxe mais en déduisant la TVA que tu as payée. Sinon tu paies la TVA sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat (ce qui revient au même : c'est calé sur la valeur ajoutée).
C'est donc juste le principe de la TVA : chaque élément de la chaîne paie la TVA sur la valeur ajoutée qu'il "produit".
[^] # Re: Juste milieu ?
Posté par ylsul . En réponse au journal Le Bon Coin, Airbnb, Uber : Les prochaines poules aux œufs d'or. Évalué à 2.
Après une recherche très rapide, les premiers trucs que j'ai trouvés (un officiel et l'autre plus détaillé) :
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/procedes_fraude/4_Tva_marge_et_biens_occasion.pdf
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-fiscal/regime-tva-biens-occasion
Si je comprends bien la TVA serait payée sur la valeur ajoutée (!) : le service de revente que tu fournis. Ce qui paraît logique : tu as ajouté une valeur à ce produit (revendu plus cher qu'acheté), le prélèvement s'applique dessus. Et donc tu ne repaie pas la TVA sur la création du produit, qui a déjà été versée à l'état.
La TVA ne s'applique pas que sur les objets mais sur les services. Par exemple tu développes un logiciel, tu paies (ou ton client paie) la TVA sur cette activité. Pareil pour du commerce de neuf. Et de vieux, donc.
Si tu as acheté ce produit en payant explicitement la TVA tu verses a priori la TVA sur le chiffre d'affaire hors taxe mais en déduisant la TVA que tu as payée. Sinon tu paies la TVA sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat (ce qui revient au même : c'est calé sur la valeur ajoutée).
C'est donc juste le principe de la TVA : chaque élément de la chaîne paie la TVA sur la valeur ajoutée qu'il "produit".