Merci pour les infos. C'est bien l'objet qui ne peut être diffusé, est ce que cela s'applique à un fichier qui n'est en rien basé sur l'objet initial ?
Le droit des dessins et modèles ne s'applique pas car ma version est vraiment différente mais elle exploite un concept analogue à celui ci mais qui est aussi analogue au Hammered Dulcimer.
J'aimerais bien qu'ils me donnent le numéro de brevet mais ils n'ont pas répondu, je ne sais pas par contre si on peut considérer que diffuser la CAO d'un objet permettant d'avoir des fonctionnalités analogues et d'autres en plus rentre dans le champs de ce qui est couvert par le brevet !!
[^] # Re: Quelques éléments...
Posté par freejeff . En réponse au journal Brevet et création 3D. Évalué à 2.
Merci pour les infos. C'est bien l'objet qui ne peut être diffusé, est ce que cela s'applique à un fichier qui n'est en rien basé sur l'objet initial ?
Le droit des dessins et modèles ne s'applique pas car ma version est vraiment différente mais elle exploite un concept analogue à celui ci mais qui est aussi analogue au Hammered Dulcimer.
J'aimerais bien qu'ils me donnent le numéro de brevet mais ils n'ont pas répondu, je ne sais pas par contre si on peut considérer que diffuser la CAO d'un objet permettant d'avoir des fonctionnalités analogues et d'autres en plus rentre dans le champs de ce qui est couvert par le brevet !!