Re: licence

Il faut discerner deux notions :

• Les droits d'auteur moraux. Ces droits sont le droit à l'attribution et le droit au respect de l'œuvre. Le droit à l'attribution est le droit à être cité comme auteur de l'œuvre. Le droit au respect est le droit à interdire une modification portant atteinte à l'intégrité de l'œuvre (par exemple, si je veux faire un dessin animé pornographique impliquant Mickey Mouse, c'est le droit au respect de l'œuvre qui autorise les héritiers de Walt Disney à me faire un procès). Ces droits sont perpétuels et incessibles : tu ne peux pas, jamais, y renoncer. Toute clause qui impliquerait d'y renoncer est abusive. Ils ne font pas obstacle à l'usage d'un pseudonyme.
• Les droits d'auteur patrimoniaux. Ces droits sont les droits de reproduction, de diffusion, d'utilisation et de représentation. Ils couvrent l'ensemble des usages rémunérés de l'œuvre. Ils sont cessibles : tu peux accorder à autrui le droit de rediffuser ton œuvre, et tu peux même accorder à autrui le droit de t'interdire de rediffuser ton œuvre. C'est comme ça que tu te retrouves à payer une redevance à la SACEM pour un concert où tu joues tes propres morceaux.

En l'occurrence, le client garde la propriété au sens patrimonial. Il peut cependant ne lui être cédé que le droit d'exploitation, et pas le droit de redistribution. Il est par contre impossible, que tu sois sous licence GPL, BSD, proprio ou whatever, d'autoriser le client à se faire passer pour l'auteur du code que tu as écrit. La loi impose que tu sois crédité pour ton code, et ce n'est pas une licence, qui n'est qu'un contrat, qui va y changer quoi que ce soit.

Ça, ce sont les sources. Le mouton que tu veux est dedans.