Dans le mécanisme de l'OCDE, il y aurait un décompte précis du personnel qui produit la valeur et la taxation sera proportionnelle à ce décompte.
Elle serait décomptée comment la valeur produite par chaque personnel ? J'ai bien vu que ça devait être traité par l'« action 9 Assure that Transfer Pricing Outcomes are in Line With Value Creation / Risks and Capital », mais j'ai pas trouvé où la consulter. Et j'vois pas ce que viennent foutre le risque et le capital dans la mesure de la valeur créée, mais bon.
[^] # Re: La cloche n'a pas encore sonné
Posté par thamieu . En réponse au journal Optimisation fiscale, l'OCDE siffle la fin de la récré. Évalué à 2.
Elle serait décomptée comment la valeur produite par chaque personnel ? J'ai bien vu que ça devait être traité par l'« action 9 Assure that Transfer Pricing Outcomes are in Line With Value Creation / Risks and Capital », mais j'ai pas trouvé où la consulter. Et j'vois pas ce que viennent foutre le risque et le capital dans la mesure de la valeur créée, mais bon.