Par défaut, si aucune mention de droit n'est présente : on ne peut ni ne droit faire quoique ce soit avec une œuvre. C'est l'auteur qui défini les autorisations.
C'est la vision de beaucoup d'ayant-droits et ce qu'ils veulent en effet que nous croyons, mais la loi définit aussi des exceptions.
Dans la très grande majorité des cas évoqués, ce sont des musiciens qui, utilisant des échantillons sonores n'en ont pas payé les droits, je pense que c'est le cas de l'affaire que tu évoques Jehan.
Après une petite recherche sur le web, je pense avoir retrouvé l'affaire en question. Il s'agissait de Kraftwerk contre le producteur Moses Pelham (j'avais oublié que ces artistes-mixeurs du milieu hip-hop utilisent le terme "producteur"). En tous cas, le jugement final de 2016 correspond à la période où j'avais lu cette news (l'an dernier sur un magazine dans une salle d'attente et je me souvenais effectivement d'une victoire du mixeur, même si je n'étais pas sûr). Calimaq en fait une description assez intéressante.
La conclusion de l'affaire est donc que le juge allemand a donné raison à Moses Pelham, c ́est à dire que cette réutilisation d'un extrait de 2 secondes n'était pas une violation du droit d'auteur. Ce qui invalide ton assertion plus haut "on ne peut ni ne droit faire quoique ce soit avec une œuvre".
Tout ça pour dire que si on part d'un sample issu d'un disque d'un "ayant-droit", ça ne va non seulement plus se reconnaître
Si, ça se reconnaît souvent et je pense que c'est même le but de la manœuvre souvent. Ces producteurs cachent rarement l'origine des samples. En tous cas dans les nombreux procès qu'il y a eu, je n'ai pas vu une seule défense dans la direction "c'est le hasard" même lorsque l'extrait a été réinterprété par d'autres musiciens (et n'est donc pas un copier-coller d'enregistrement), ce qui permettrait aisément de jouer la carte de la surprise.
Je ne dis pas qu'une telle défense n'a jamais existé mais que c'est suffisamment rare pour que je n'en ai pas entendu parler.
Les puristes dédaignent un peu le repiquage de son
Cette affirmation est péremptoire. En hip-hop c'est au contraire la base de leur culture musicale, semblerait-il. Mais même dans les autres types musicaux, c'est plus courant qu'on ne le pense. Pour avoir écumé les jams de jazz à une époque, reprendre les riffs célèbres (ou moins connus) dans une impro est une pratique des plus courantes. Souvent même des phrases entières de morceaux pop très célèbres au milieu d'une impro jazz, souvent en clin d'œil. Et cela est vrai pour la plupart des styles qui intègre une part d'impro (c'est à dire la plupart des styles de musique).
De toutes manières, qui peut vraiment prétendre faire uniquement des successions de notes originales? Je parle même pas de hasard encore une fois, mais consciemment, quiconque joue de la musique répète plein de bouts de mélodies entendues quelque part, surtout en impro car on n'a pas le temps de réfléchir à "c'est de moi ou alors j'ai entendu ça quelque part?".
mais c'est toléré.
Encore une fois, c'est ce que les artistes aiment bien se dire pour ne pas avoir à se poser de question, mais la réalité est qu'ils n'auront la certitude qu'à l'issue d'un procès. Dans certains cas, cela finit bien comme l'exemple de l'affaire Kraftwerk donné plus haut. Il aura tout de même fallu 19 ans, alors je ne suis même pas persuadé que ce soit si positif (19 ans de procès, cela peut coûter très cher, même si on gagne et les nerfs en prennent un coup aussi).
Mais pour 1 procès en faveur de la réutilisation, combien de perdus?
Tiens un autre petit lien qui liste certains gros procès. On retrouve notamment Kraftwerk qui ont attaqué un autre groupe (des habitués du tribunal donc), et cette fois gagné. On notera d'ailleurs ironiquement qu'ils ont demandé plus en droits d'auteur pour 2 samples utilisés que ce que les artistes ont touché eux-même pour le single entier.
Dans pas mal de cas, le mixeur d'un sample perd et cela peut coûter très cher (plus que ce qu'on a gagné). Ça explique d'ailleurs pourquoi les quelques cas de victoires du mixeurs font plus parler d'eux.
Donc toléré? Pas vraiment non. C'est juste jouer avec le feu en espérant soit que les ayant-droits ne s'en aperçoivent pas, soit qu'ils n'estiment pas avantageux d'attaquer (soit parce qu'ils sont trop petits et ont peu de moyens; ou l'inverse, s'ils se disent qu'il n'y aura presque pas de sous à se faire) soit effectivement qu'ils espèrent tomber sur un des rares artistes qui ne prendra pas ombrage d'une réutilisation.
Ensuite oui beaucoup de petits artistes (sans conseil légal) croient que c'est toléré et c'est ce qu'ils aimeront bien se dire entre eux s'ils ne lisent pas ce type de news.
En conclusion, ce type de problème est typiquement un des nombreux exemples d'aberration du droit d'auteur. Á quel point doit-on être imbu de soi-même pour prendre ombrage de quelques notes réutilisées et demander des royalties? On n'a que 12 notes (dans le système musical occidental classique), ça fait quand même suffisamment peu de combinaisons pour prétendre être propriétaire d'une succession/rythme donné. De toutes façons, la reprise est souvent une référence explicite parce qu'une œuvre fait partie de notre culture. Reprendre 3 notes en référence, c'est comme si dans un scénario de film, un personnage dit à son pote pour rigoler (par exemple parce qu'il va passer un examen): "May the Force be with you!" ("Que la Force soit avec toi!")
C'est une référence à Star Wars, c'est évident, c'est une culture de société, jamais le scénariste le niera et prétendra que c'est une coïncidence. Lucasfilm va-t-il attaquer pour autant?
Ben là quand des ayant-droits musicaux attaquent pour des samples, c'est tout aussi ridicule et triste. Le pire, c'est que parfois, ils gagnent. Ça en dit long sur l'état d'esprit d'une société.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]
[^] # Re: Schism tracker
Posté par Jehan (site web personnel, Mastodon) . En réponse à la dépêche L’expression musicale sous GNU/Linux. Évalué à 6.
C'est la vision de beaucoup d'ayant-droits et ce qu'ils veulent en effet que nous croyons, mais la loi définit aussi des exceptions.
Après une petite recherche sur le web, je pense avoir retrouvé l'affaire en question. Il s'agissait de Kraftwerk contre le producteur Moses Pelham (j'avais oublié que ces artistes-mixeurs du milieu hip-hop utilisent le terme "producteur"). En tous cas, le jugement final de 2016 correspond à la période où j'avais lu cette news (l'an dernier sur un magazine dans une salle d'attente et je me souvenais effectivement d'une victoire du mixeur, même si je n'étais pas sûr). Calimaq en fait une description assez intéressante.
La conclusion de l'affaire est donc que le juge allemand a donné raison à Moses Pelham, c ́est à dire que cette réutilisation d'un extrait de 2 secondes n'était pas une violation du droit d'auteur. Ce qui invalide ton assertion plus haut "on ne peut ni ne droit faire quoique ce soit avec une œuvre".
Si, ça se reconnaît souvent et je pense que c'est même le but de la manœuvre souvent. Ces producteurs cachent rarement l'origine des samples. En tous cas dans les nombreux procès qu'il y a eu, je n'ai pas vu une seule défense dans la direction "c'est le hasard" même lorsque l'extrait a été réinterprété par d'autres musiciens (et n'est donc pas un copier-coller d'enregistrement), ce qui permettrait aisément de jouer la carte de la surprise.
Je ne dis pas qu'une telle défense n'a jamais existé mais que c'est suffisamment rare pour que je n'en ai pas entendu parler.
Cette affirmation est péremptoire. En hip-hop c'est au contraire la base de leur culture musicale, semblerait-il. Mais même dans les autres types musicaux, c'est plus courant qu'on ne le pense. Pour avoir écumé les jams de jazz à une époque, reprendre les riffs célèbres (ou moins connus) dans une impro est une pratique des plus courantes. Souvent même des phrases entières de morceaux pop très célèbres au milieu d'une impro jazz, souvent en clin d'œil. Et cela est vrai pour la plupart des styles qui intègre une part d'impro (c'est à dire la plupart des styles de musique).
De toutes manières, qui peut vraiment prétendre faire uniquement des successions de notes originales? Je parle même pas de hasard encore une fois, mais consciemment, quiconque joue de la musique répète plein de bouts de mélodies entendues quelque part, surtout en impro car on n'a pas le temps de réfléchir à "c'est de moi ou alors j'ai entendu ça quelque part?".
Encore une fois, c'est ce que les artistes aiment bien se dire pour ne pas avoir à se poser de question, mais la réalité est qu'ils n'auront la certitude qu'à l'issue d'un procès. Dans certains cas, cela finit bien comme l'exemple de l'affaire Kraftwerk donné plus haut. Il aura tout de même fallu 19 ans, alors je ne suis même pas persuadé que ce soit si positif (19 ans de procès, cela peut coûter très cher, même si on gagne et les nerfs en prennent un coup aussi).
Mais pour 1 procès en faveur de la réutilisation, combien de perdus?
Tiens un autre petit lien qui liste certains gros procès. On retrouve notamment Kraftwerk qui ont attaqué un autre groupe (des habitués du tribunal donc), et cette fois gagné. On notera d'ailleurs ironiquement qu'ils ont demandé plus en droits d'auteur pour 2 samples utilisés que ce que les artistes ont touché eux-même pour le single entier.
Dans pas mal de cas, le mixeur d'un sample perd et cela peut coûter très cher (plus que ce qu'on a gagné). Ça explique d'ailleurs pourquoi les quelques cas de victoires du mixeurs font plus parler d'eux.
Donc toléré? Pas vraiment non. C'est juste jouer avec le feu en espérant soit que les ayant-droits ne s'en aperçoivent pas, soit qu'ils n'estiment pas avantageux d'attaquer (soit parce qu'ils sont trop petits et ont peu de moyens; ou l'inverse, s'ils se disent qu'il n'y aura presque pas de sous à se faire) soit effectivement qu'ils espèrent tomber sur un des rares artistes qui ne prendra pas ombrage d'une réutilisation.
Ensuite oui beaucoup de petits artistes (sans conseil légal) croient que c'est toléré et c'est ce qu'ils aimeront bien se dire entre eux s'ils ne lisent pas ce type de news.
En conclusion, ce type de problème est typiquement un des nombreux exemples d'aberration du droit d'auteur. Á quel point doit-on être imbu de soi-même pour prendre ombrage de quelques notes réutilisées et demander des royalties? On n'a que 12 notes (dans le système musical occidental classique), ça fait quand même suffisamment peu de combinaisons pour prétendre être propriétaire d'une succession/rythme donné. De toutes façons, la reprise est souvent une référence explicite parce qu'une œuvre fait partie de notre culture. Reprendre 3 notes en référence, c'est comme si dans un scénario de film, un personnage dit à son pote pour rigoler (par exemple parce qu'il va passer un examen): "May the Force be with you!" ("Que la Force soit avec toi!")
C'est une référence à Star Wars, c'est évident, c'est une culture de société, jamais le scénariste le niera et prétendra que c'est une coïncidence. Lucasfilm va-t-il attaquer pour autant?
Ben là quand des ayant-droits musicaux attaquent pour des samples, c'est tout aussi ridicule et triste. Le pire, c'est que parfois, ils gagnent. Ça en dit long sur l'état d'esprit d'une société.
Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]