Par défaut, si aucune mention de droit n'est présente : on ne peut ni ne droit faire quoique ce soit avec une œuvre. C'est l'auteur qui défini les autorisations.
Après, il y a quelques possibilités,
Soit, sans autorisation, on paie pour utiliser des échantillons (ou samples) auprès des détenteurs de ces droits, soit on ne paie pas. Dans la très grande majorité des cas évoqués, ce sont des musiciens qui, utilisant des échantillons sonores n'en ont pas payé les droits, je pense que c'est le cas de l'affaire que tu évoques Jehan.
Ensuite, il y a la question du droit moral si l'extrait utilisé revient à faire une parodie ou une œuvre qui va contredire ou pire, porter atteinte à la réputation de l'auteur. Là, que le musicien ait payé ou pas, il se prend un procès et a de grandes chances (si l'atteinte à la réputation est prouvée) de perdre son procès.
Dans tous les cas, et si on veut éventuellement évoquer la bonne foi, il convient de respecter :
« Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : [...]
3o Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. »
(droit de courte citation)
Autre chose,
Si les œuvres ne sont pas divulguées au public, on peut tout à fait les étudier pour son propre loisir, mais il faudra faire attention à leur diffusion en public (pour le coup interdite car demandant une autorisation).
[^] # Re: Schism tracker
Posté par Alain (site web personnel) . En réponse à la dépêche L’expression musicale sous GNU/Linux. Évalué à 1.
Par défaut, si aucune mention de droit n'est présente : on ne peut ni ne droit faire quoique ce soit avec une œuvre. C'est l'auteur qui défini les autorisations.
Après, il y a quelques possibilités,
Soit, sans autorisation, on paie pour utiliser des échantillons (ou samples) auprès des détenteurs de ces droits, soit on ne paie pas. Dans la très grande majorité des cas évoqués, ce sont des musiciens qui, utilisant des échantillons sonores n'en ont pas payé les droits, je pense que c'est le cas de l'affaire que tu évoques Jehan.
Ensuite, il y a la question du droit moral si l'extrait utilisé revient à faire une parodie ou une œuvre qui va contredire ou pire, porter atteinte à la réputation de l'auteur. Là, que le musicien ait payé ou pas, il se prend un procès et a de grandes chances (si l'atteinte à la réputation est prouvée) de perdre son procès.
Dans tous les cas, et si on veut éventuellement évoquer la bonne foi, il convient de respecter :
« Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : [...]
3o Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. »
(droit de courte citation)
Autre chose,
Si les œuvres ne sont pas divulguées au public, on peut tout à fait les étudier pour son propre loisir, mais il faudra faire attention à leur diffusion en public (pour le coup interdite car demandant une autorisation).