C'est à la justice de tout savoir, code civil et RFC HTTP?
Un jugement ça se base sur des pièces & conclusions des parties. Présenter, expliquer et demander d'un jugement quelque chose de juste et cohérent c'est aussi important pour permettre au juge de rendre une décision juste.
Demander d'un juge qu'il soit omniscient, qu'il tienne compte d'éléments non versés, qu'il prenne une décision au mieux des intérêts de tout le monde (n.b. un juge ne peut pas se saisir de quelque chose qu'il ne lui est pas demandé), le tout dans la conformité du droit (code civil, jurisprudences, nouvelles lois, amendements, ...), heureusement qu'il y'en a un au comptoir...
... pour se faire une opinion du jugement sur la manière de prononcer Google.
Donc oui avoir un minimum est appréciable mais le travail d'un juge c'est de rendre une décision sur une affaire au regard du droit et c'est aux parties de l'y aider en lui apportant les informations nécessaires.
[^] # Re: Et vice et versa
Posté par exolin . En réponse au journal L'affaire Bluetouff. Évalué à 3.
C'est à la justice de tout savoir, code civil et RFC HTTP?
Un jugement ça se base sur des pièces & conclusions des parties. Présenter, expliquer et demander d'un jugement quelque chose de juste et cohérent c'est aussi important pour permettre au juge de rendre une décision juste.
Demander d'un juge qu'il soit omniscient, qu'il tienne compte d'éléments non versés, qu'il prenne une décision au mieux des intérêts de tout le monde (n.b. un juge ne peut pas se saisir de quelque chose qu'il ne lui est pas demandé), le tout dans la conformité du droit (code civil, jurisprudences, nouvelles lois, amendements, ...), heureusement qu'il y'en a un au comptoir...
... pour se faire une opinion du jugement sur la manière de prononcer Google.
Donc oui avoir un minimum est appréciable mais le travail d'un juge c'est de rendre une décision sur une affaire au regard du droit et c'est aux parties de l'y aider en lui apportant les informations nécessaires.