Bonjour.
Je ne suis pas juriste, et la seule chose dont je soit sur est que je n'ai pas tout compris (et que ceux qui votent en ce moment cette loi n'ont pas tout compris non plus).
Je vais essayer, a ma façon, de t'expliquer ce que j'ai pigé a la soupe.
Contexte
Pour tout pays civilisé, l'espionnage et le contre espionnage, même si c'est une tâche ingrate est une nécessité, ce ne serais que pour se défendre de l'espionnage des autres. Tout cet ensemble, plus ou moins flou (mais c'est volontaire) est ici définis sous le nom de «Renseignement».
La loi actuelle as pour but de définir les droit, les obligations et les limites a ce que serons autorisé a faire les services de «Renseignement» français, et donc cadrer publiquement ce qui se passais (et/ou se passe aujourd'hui) dans une zone grise / noire / marron.
Le «Renseignement» étant l'aspect (nécésaire, mais je l'ai déjà dit) «Mauvais Garçon» permétant au pays de survivre, il est souvent question de malmener libertés individuelles et collectives ou bon fonctionnement des choses. On sort donc du «jeu dans les régles» que son la loi et la politique.
La loi qui cherche a cadrer ces agissement est donc, logiquement, potentiellement (elle vise a prévoir les cas les plus larges) malmenante avec les libertés. Et fait, tout aussi logiquement, bondir les défenseur de ces libertés.
Le «gouvernement» en la personne du premier ministre et surtout du ministre de la défense, considèrent, et expriment assez ouvertement, que «le peuple» (député compris) est loin de pouvoir comprendre ce que sont réellement les besoins des «Renseignements» (vu que tout est Secret Défense, et que «Le peuple» ne sais jamais ce qui s'y passe) et qu'il faut simplement leur faire confiance, car eux ayant le savoir (et un joli égo aussi) on peu avoir l'assurance qu'ils ont fait (en 3 mois) la meilleur loi sur le sujet.
Le comportement de Cazeneuve a l'assemblée nationale pouvant assez légitimement interprété a quelque chose entre «Vous êtes trop con pour comprendre, mais on va essayer de le faire quand même» et «On vous a juste demandé de signer, c'est trop compliqué pour vous de toute façon».
La loi
Venons en au texte en lui même : Trois point sont (pour moi en tout cas) véritablement problématique.
Procédure d'urgence pour le vote de la loi
Sur un sujet qui est délicat et important (Les libertés) et (sur ce point le gouvernement a raison) très différents dans son application par rapport aux autres loi (et donc demandant une réflexions plus poussée pour prendre les «bonnes» décisions), et donc un sujet qui, en toute logique, demande beaucoup de temps et d'implication pour être traité correctement. On utilise une exception a la loi pour le faire passer dans un temps réduit.
La seule véritable urgence visible serais de réduire la capacité de réflexion et la capacité a prendre du recul des parlementaires. Ce qui est dans la logique «nous savons, mais vous non» du gouvernement.
Le premier ministre tout puissant
Tout l'article 1 donne finalement tout pouvoir a une seule et unique personne : Le premier ministre.
Il peu faire quelques délégations et est conseillé de nombreuses fois, mais la décision finale lui reviens toujours.
Une commission de contrôle existe (et les débats ont été nombreux autour de ces pouvoirs) mais elle n'est dans les fait qu'un conseil au premier ministre : Elle ne rends qu'un avis (Positif par défaut) qui n'as aucun impératif a être suivis.
Le seul recourt de cette commission de contrôle est de pouvoir, après vote a la majorité absolue des membre de la commission, saisir le conseil d'état qui n'est lui même pas habilité Secret Défense, et donc est au risque de ne pas pouvoir accéder a tout les éléments nécessaire a une prise correcte de décision.
Bref : Un premier ministre tout puissant aux décisions rapides (délais de 48H) avec comme seule forme d'opposition possible une procédure complexe et longue qui n'as pas l'assurance d'avoir accès a tout les éléments pour prendre leur décision.
Boite noires et algorithme de détection
Des «Boites noires» pourrons être installé sur les différents réseau informatique (normalement de façon ciblée, sous autorisation et dans le cas de la lutte contre le terrorisme) afin de faire de la captation de méta-donnée ou, après nouvelle autorisation, de données complète.
Mais ce qui inquiète est un «Algorithme de détection». Un logique (Secret défense) informatique, qui, a partir des métadonnées, doit déterminer automatiquement les comportements suspect pour extraire de la masse les potentiels terroristes.
Or pour trouver l'aiguille dans la meule de foin, il faut bien vérifier toute la meule. Ce qui reviendrais a mettre sous la surveillance automatisée d'ordinateur tout internaute français.
Le débat soulevé a l'assemblée nationale as trouvé deux réponse «intéressante» de Bernard Cazeneuve :
* Des entreprises privée telle que FaceBook le font déjà. Pourquoi se priverais on de le faire pour la sécurité nationale.
* Le texte ne remet jamais en cause aucune Libertés ... mais peu remettre en cause le droit a la vie privée (Qui du coup n'est plus un droit)
Fin
Après toute cette littérature je me demande si certains aurons pris la peine de me lire jusque au bout ...
J'espère être resté compréhensible et lisible.
Et par avance mes excuses pour l'orthographe.
[^] # Re: Un résumer ?
Posté par SlowBrain (site web personnel) . En réponse au journal Puis ils sont venus me chercher, et il ne restait personne pour protester. Évalué à 10.
Sommaire
Introduction
Bonjour.
Je ne suis pas juriste, et la seule chose dont je soit sur est que je n'ai pas tout compris (et que ceux qui votent en ce moment cette loi n'ont pas tout compris non plus).
Je vais essayer, a ma façon, de t'expliquer ce que j'ai pigé a la soupe.
Contexte
Pour tout pays civilisé, l'espionnage et le contre espionnage, même si c'est une tâche ingrate est une nécessité, ce ne serais que pour se défendre de l'espionnage des autres. Tout cet ensemble, plus ou moins flou (mais c'est volontaire) est ici définis sous le nom de «Renseignement».
La loi actuelle as pour but de définir les droit, les obligations et les limites a ce que serons autorisé a faire les services de «Renseignement» français, et donc cadrer publiquement ce qui se passais (et/ou se passe aujourd'hui) dans une zone grise / noire / marron.
Le «Renseignement» étant l'aspect (nécésaire, mais je l'ai déjà dit) «Mauvais Garçon» permétant au pays de survivre, il est souvent question de malmener libertés individuelles et collectives ou bon fonctionnement des choses. On sort donc du «jeu dans les régles» que son la loi et la politique.
La loi qui cherche a cadrer ces agissement est donc, logiquement, potentiellement (elle vise a prévoir les cas les plus larges) malmenante avec les libertés. Et fait, tout aussi logiquement, bondir les défenseur de ces libertés.
Le «gouvernement» en la personne du premier ministre et surtout du ministre de la défense, considèrent, et expriment assez ouvertement, que «le peuple» (député compris) est loin de pouvoir comprendre ce que sont réellement les besoins des «Renseignements» (vu que tout est Secret Défense, et que «Le peuple» ne sais jamais ce qui s'y passe) et qu'il faut simplement leur faire confiance, car eux ayant le savoir (et un joli égo aussi) on peu avoir l'assurance qu'ils ont fait (en 3 mois) la meilleur loi sur le sujet.
Le comportement de Cazeneuve a l'assemblée nationale pouvant assez légitimement interprété a quelque chose entre «Vous êtes trop con pour comprendre, mais on va essayer de le faire quand même» et «On vous a juste demandé de signer, c'est trop compliqué pour vous de toute façon».
La loi
Venons en au texte en lui même : Trois point sont (pour moi en tout cas) véritablement problématique.
Procédure d'urgence pour le vote de la loi
Sur un sujet qui est délicat et important (Les libertés) et (sur ce point le gouvernement a raison) très différents dans son application par rapport aux autres loi (et donc demandant une réflexions plus poussée pour prendre les «bonnes» décisions), et donc un sujet qui, en toute logique, demande beaucoup de temps et d'implication pour être traité correctement. On utilise une exception a la loi pour le faire passer dans un temps réduit.
La seule véritable urgence visible serais de réduire la capacité de réflexion et la capacité a prendre du recul des parlementaires. Ce qui est dans la logique «nous savons, mais vous non» du gouvernement.
Le premier ministre tout puissant
Tout l'article 1 donne finalement tout pouvoir a une seule et unique personne : Le premier ministre.
Il peu faire quelques délégations et est conseillé de nombreuses fois, mais la décision finale lui reviens toujours.
Une commission de contrôle existe (et les débats ont été nombreux autour de ces pouvoirs) mais elle n'est dans les fait qu'un conseil au premier ministre : Elle ne rends qu'un avis (Positif par défaut) qui n'as aucun impératif a être suivis.
Le seul recourt de cette commission de contrôle est de pouvoir, après vote a la majorité absolue des membre de la commission, saisir le conseil d'état qui n'est lui même pas habilité Secret Défense, et donc est au risque de ne pas pouvoir accéder a tout les éléments nécessaire a une prise correcte de décision.
Bref : Un premier ministre tout puissant aux décisions rapides (délais de 48H) avec comme seule forme d'opposition possible une procédure complexe et longue qui n'as pas l'assurance d'avoir accès a tout les éléments pour prendre leur décision.
Boite noires et algorithme de détection
Des «Boites noires» pourrons être installé sur les différents réseau informatique (normalement de façon ciblée, sous autorisation et dans le cas de la lutte contre le terrorisme) afin de faire de la captation de méta-donnée ou, après nouvelle autorisation, de données complète.
Mais ce qui inquiète est un «Algorithme de détection». Un logique (Secret défense) informatique, qui, a partir des métadonnées, doit déterminer automatiquement les comportements suspect pour extraire de la masse les potentiels terroristes.
Or pour trouver l'aiguille dans la meule de foin, il faut bien vérifier toute la meule. Ce qui reviendrais a mettre sous la surveillance automatisée d'ordinateur tout internaute français.
Le débat soulevé a l'assemblée nationale as trouvé deux réponse «intéressante» de Bernard Cazeneuve :
* Des entreprises privée telle que FaceBook le font déjà. Pourquoi se priverais on de le faire pour la sécurité nationale.
* Le texte ne remet jamais en cause aucune Libertés ... mais peu remettre en cause le droit a la vie privée (Qui du coup n'est plus un droit)
Fin
Après toute cette littérature je me demande si certains aurons pris la peine de me lire jusque au bout ...
J'espère être resté compréhensible et lisible.
Et par avance mes excuses pour l'orthographe.