Une œuvre peut tomber dans le domaine publique, et cela signifie que le créateur (ou plutôt ses descendants, en l'occurrence) n'aura plus de droits patrimoniaux dessus. Par contre, il conservera ses droits moraux qui sont de toutes façons inaliénables et intemporels.
Donc on peut tout à fait céder n'importe quelle œuvre au domaine public en France, c'est juste qu'on en cédera moins que si on le faisait aux US (par exemple).
Maintenant est il possible pour un français ayant crée une œuvre en France de la donner au domaine public US ? Je n'en ai aucune idée...
[^] # Re: Licence DBAD
Posté par calandoa . En réponse au journal Licence open source "Don't Be a Jerk". Évalué à 4.
Pas exactement.
Une œuvre peut tomber dans le domaine publique, et cela signifie que le créateur (ou plutôt ses descendants, en l'occurrence) n'aura plus de droits patrimoniaux dessus. Par contre, il conservera ses droits moraux qui sont de toutes façons inaliénables et intemporels.
Donc on peut tout à fait céder n'importe quelle œuvre au domaine public en France, c'est juste qu'on en cédera moins que si on le faisait aux US (par exemple).
Maintenant est il possible pour un français ayant crée une œuvre en France de la donner au domaine public US ? Je n'en ai aucune idée...