Si c'était de la légende urbaine, je ne pense pas qu'ils s'emxxx avec ça ...
C'est pourtant pas faute de t'avoir donné la source qui prouve le contraire... :)
Quelle que soit l'inscription sur le paquet, ça ne te protège de rien, puisque le douanier peut ouvrir le paquet et décider d'estimer la valeur.
Les enveloppes qui contiennent des marchandises et non du courrier sont quand même assez faciles à repérer, et je serais très surpris qu'un pourcentage significatif de celles qui arrivent de Chine corresponde à des envois d'objets entre particuliers. Donc ça ne serait pas impossible pour la douane de s'attaquer par exemple à tous les paquets de plus de 200 grammes (c'est déjà plus ou moins le cas, les petits paquets passent facilement, les gros c'est un peu plus la loterie).
Pour moi la vraie réponse c'est que prélever la TVA sur un envoi à 4EUR n'est pas rentable au vu du coût de l'ouverture du paquet, de la facturation et du recouvrement, et c'est pour cela que nos importations sont rarement taxées.
(Bon, ça et le fait que les douaniers cherchent peut-être plus de la drogue que des recettes de TVA... mais ça pourrait changer.)
[^] # Re: Rien de nouveau
Posté par Fabrice Devaux . En réponse au journal Arduino et AliExpress. Évalué à 3.
C'est pourtant pas faute de t'avoir donné la source qui prouve le contraire... :)
Quelle que soit l'inscription sur le paquet, ça ne te protège de rien, puisque le douanier peut ouvrir le paquet et décider d'estimer la valeur.
Les enveloppes qui contiennent des marchandises et non du courrier sont quand même assez faciles à repérer, et je serais très surpris qu'un pourcentage significatif de celles qui arrivent de Chine corresponde à des envois d'objets entre particuliers. Donc ça ne serait pas impossible pour la douane de s'attaquer par exemple à tous les paquets de plus de 200 grammes (c'est déjà plus ou moins le cas, les petits paquets passent facilement, les gros c'est un peu plus la loterie).
Pour moi la vraie réponse c'est que prélever la TVA sur un envoi à 4EUR n'est pas rentable au vu du coût de l'ouverture du paquet, de la facturation et du recouvrement, et c'est pour cela que nos importations sont rarement taxées.
(Bon, ça et le fait que les douaniers cherchent peut-être plus de la drogue que des recettes de TVA... mais ça pourrait changer.)