Si le Monsieur est Américain, je comprends sa position. Si j'ai bonne mémoire, la défense en cas d'attaque n'est pas gratuite, et surtout, elle n'est pas remboursée par la partie attaquante en cas de victoire du défendant.
En gros, le plus riche gagne à tous les coups.
Par contre, en Europe, et en France, c'est différent. Déjà, les procès sont nettement moins faciles. Mais surtout, les brevets logiciels en tant que tels, ça n'existe pas. C'est interdit, c'est même dans la constitution de l'Office Européen des Brevets.
Par contre, c'est quand même couvert par le droit d'auteur (faut pas déconner quand même ;) ).
Donc si l'auteur original est d'accord, il suffit de continuer son code, en dehors des États-Unis d'Amérique.
Malheureusement, comme c'est si bien dit, pour J. Plank, à moins de déménager en Europe, c'est fini. C'est pas vraiment une solution pour lui, à moins de prendre son travail très à cœur au point de renier son pays.
# Continuer son combat ?
Posté par Glandos . En réponse à la dépêche Nouvel exemple de brevets logiciels comme freins à l'innovation et la recherche. Évalué à 5.
Si le Monsieur est Américain, je comprends sa position. Si j'ai bonne mémoire, la défense en cas d'attaque n'est pas gratuite, et surtout, elle n'est pas remboursée par la partie attaquante en cas de victoire du défendant.
En gros, le plus riche gagne à tous les coups.
Par contre, en Europe, et en France, c'est différent. Déjà, les procès sont nettement moins faciles. Mais surtout, les brevets logiciels en tant que tels, ça n'existe pas. C'est interdit, c'est même dans la constitution de l'Office Européen des Brevets.
Par contre, c'est quand même couvert par le droit d'auteur (faut pas déconner quand même ;) ).
Donc si l'auteur original est d'accord, il suffit de continuer son code, en dehors des États-Unis d'Amérique.
Malheureusement, comme c'est si bien dit, pour J. Plank, à moins de déménager en Europe, c'est fini. C'est pas vraiment une solution pour lui, à moins de prendre son travail très à cœur au point de renier son pays.