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Posté par Renault (site web personnel) le 05 décembre 2014 à 13:29. En réponse au message Adi et adibou, comment les reprendres?. Évalué à 3.
Si le créateur a de la famille, le droit d'auteur (du moins sa jouissance jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur) leur appartient via l'héritage.
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[^] # Re: Proprio, point
Posté par Renault (site web personnel) . En réponse au message Adi et adibou, comment les reprendres?. Évalué à 3.
Si le créateur a de la famille, le droit d'auteur (du moins sa jouissance jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur) leur appartient via l'héritage.