Dans le droit des marques, une même marque peut exister dans plusieurs domaines, qui plus est, "gnome" est un nom générique.
Que pensait donc la Fondation GNOME ? Bien sûr que Groupon a constaté que le terme "gnome" était déjà utilisé dans divers domaine et notamment le projet GNOME. A la suite de ça, leurs juristes ont probablement conclu que les domaines "d'environnement de bureau" et une "appliance" propriétaire étaient suffisamment différents pour que cette marque soit déposable.
Si Groupon avait contacté la fondation GNOME, ce serait donc un énorme aveu de faiblesse (que les 2 sont dans le même domaine), pour un gain impossible: la fondation n'aurait jamais donné son accord pour un projet qui ne partage rien avec le sien.
A mon avis, la Fondation GNOME a assez peu de chance de gagner sur ce coup, mais au moins, le fait de se battre en justice peut donner une visibilité supplémentaire au projet qui peut en valoir les frais.
# Que de naïveté
Posté par RB . En réponse au journal Gnome lance un financement et une action en Justice contre Groupon pour protéger sa marque !. Évalué à 3.
Dans le droit des marques, une même marque peut exister dans plusieurs domaines, qui plus est, "gnome" est un nom générique.
Que pensait donc la Fondation GNOME ? Bien sûr que Groupon a constaté que le terme "gnome" était déjà utilisé dans divers domaine et notamment le projet GNOME. A la suite de ça, leurs juristes ont probablement conclu que les domaines "d'environnement de bureau" et une "appliance" propriétaire étaient suffisamment différents pour que cette marque soit déposable.
Si Groupon avait contacté la fondation GNOME, ce serait donc un énorme aveu de faiblesse (que les 2 sont dans le même domaine), pour un gain impossible: la fondation n'aurait jamais donné son accord pour un projet qui ne partage rien avec le sien.
A mon avis, la Fondation GNOME a assez peu de chance de gagner sur ce coup, mais au moins, le fait de se battre en justice peut donner une visibilité supplémentaire au projet qui peut en valoir les frais.