C'est bien connu, les pommes et les fenêtres ne sont pas protégées en France, terre d'exception avec d'ailleurs des règles nationales très différentes que le reste du monde sur le droit des marques...
Hum. Je ne parlais pas d'autre chose que de la France si il faut mettre un pays. Ca ne change en rien ma remarque, il suffit de regarder... J'ai pas 50 exemples en tête, mais Paul, la cave à vin, Carrefour, Agnès et que sais-je sont aussi protégés en trucs franco-français si il faut se la faire à la mode Montembourg.
[^] # Re: Nuance
Posté par Zenitram (site web personnel) . En réponse au journal Le Parisien attaque un blog pour contrefaçon, ou comment se tirer une balle dans le pied. Évalué à 6. Dernière modification le 26 août 2014 à 14:20.
C'est bien connu, les pommes et les fenêtres ne sont pas protégées en France, terre d'exception avec d'ailleurs des règles nationales très différentes que le reste du monde sur le droit des marques...
Hum. Je ne parlais pas d'autre chose que de la France si il faut mettre un pays. Ca ne change en rien ma remarque, il suffit de regarder... J'ai pas 50 exemples en tête, mais Paul, la cave à vin, Carrefour, Agnès et que sais-je sont aussi protégés en trucs franco-français si il faut se la faire à la mode Montembourg.