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Posté par ariasuni le 29 mai 2014 à 10:58. En réponse à la dépêche Aidez-nous à faire adopter les logiciels libres auprès de votre entourage. Évalué à 3.
Les droits moraux (citer le nom de l’auteur par exemple) existent toujours pour une œuvre dans le domaine public, en tout cas en France.
Écrit en Bépo selon l’orthographe de 1990
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[^] # Re: Libre de droit ?
Posté par ariasuni . En réponse à la dépêche Aidez-nous à faire adopter les logiciels libres auprès de votre entourage. Évalué à 3.
Les droits moraux (citer le nom de l’auteur par exemple) existent toujours pour une œuvre dans le domaine public, en tout cas en France.
Écrit en Bépo selon l’orthographe de 1990