Oui, au US, tu peux breveter un code "as such" contrairement (théoriquement) à l'Europe. L'allemagne impose dans sa propre réglementation "l'usage des forces de la nature", ce qui interdit les brevets logiciels, les brevets sur les activités humaines (business plan, etc...) contrairement au US.
Mais les maths ont toujours été sorti officiellement du champs des brevets (mais bon, le format mp3 est breveté en europe, les turbocode aussi, etc...).
[^] # Re: Et celles concernant la prétendue reprise dans Linux?
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . En réponse au journal Show us the code! Les sources de Microsoft Word enfin dispo !. Évalué à 2.
Oui, au US, tu peux breveter un code "as such" contrairement (théoriquement) à l'Europe. L'allemagne impose dans sa propre réglementation "l'usage des forces de la nature", ce qui interdit les brevets logiciels, les brevets sur les activités humaines (business plan, etc...) contrairement au US.
Mais les maths ont toujours été sorti officiellement du champs des brevets (mais bon, le format mp3 est breveté en europe, les turbocode aussi, etc...).
"La première sécurité est la liberté"