on va dire que tu pensais avec un ajout "à but non lucratif"
Oui, mea culpa.
l'association a des obligations de non lucrativité
ça ne garanti rien du tout sur la volonté des gens derrière
En fait si.
Dans une association française à but non-lucratif, le président de l'association est élu annuellement par les membres et n'a pas le droit d'être rémunéré. C'est à lui de s'assurer que l'association suit les buts qu'elle s'est fixée au départ. Si il n'arrive pas à maintenir le cap ou qu'il laisse des parasites trop se servir, il est sensé être remplacé par les membres l'année suivante.
À noter aussi que si ça merde franchement, l'autre risque est que l'association soit reclassée en association à but lucratif. C'est mauvais pour l'image de l'association, mais aussi pour sa fiscalité.
Bien entendu, ça suppose tout de même que l'association fonctionne de manière saine (genre plus que 5 membres-tous-copains notamment).
Pour le reste, je ne connais pas les règles exactes auxquelles sont soumises les associations américaines à but non-lucratifs. Je suppose qu'elles ont des règles similaires en place pour garantir leur intégrité.
[^] # Re: HS assos
Posté par Jérôme Flesch (site web personnel) . En réponse au journal Informatique de confiance et Android. Évalué à 1. Dernière modification le 18 décembre 2013 à 11:01.
Oui, mea culpa.
En fait si.
Dans une association française à but non-lucratif, le président de l'association est élu annuellement par les membres et n'a pas le droit d'être rémunéré. C'est à lui de s'assurer que l'association suit les buts qu'elle s'est fixée au départ. Si il n'arrive pas à maintenir le cap ou qu'il laisse des parasites trop se servir, il est sensé être remplacé par les membres l'année suivante.
À noter aussi que si ça merde franchement, l'autre risque est que l'association soit reclassée en association à but lucratif. C'est mauvais pour l'image de l'association, mais aussi pour sa fiscalité.
Bien entendu, ça suppose tout de même que l'association fonctionne de manière saine (genre plus que 5 membres-tous-copains notamment).
Pour le reste, je ne connais pas les règles exactes auxquelles sont soumises les associations américaines à but non-lucratifs. Je suppose qu'elles ont des règles similaires en place pour garantir leur intégrité.