Aux USA, c'est la date d'invention qui compte pour emporter le brevet
Ce n'est apparemment plus vrai depuis juin 2011 (Brevet)
Mais également, quelque soit la complexité du système de Brevet, l'originalité et la non antériorité sont indispensables. Un brevet sur une technologie connue (si son contenu a été communiqué) ne vaut rien, et doit s'invalider sans trop de difficultés...
Par contre, le problème peut venir sur une modification de la technologie pour X ou Y raisons, qui elle peut être brevetée.
[^] # Re: C'est discutable
Posté par Tiste . En réponse au journal Dons, réductions d'impôts et brevets. Évalué à 2.
Ce n'est apparemment plus vrai depuis juin 2011 (Brevet)
Mais également, quelque soit la complexité du système de Brevet, l'originalité et la non antériorité sont indispensables. Un brevet sur une technologie connue (si son contenu a été communiqué) ne vaut rien, et doit s'invalider sans trop de difficultés...
Par contre, le problème peut venir sur une modification de la technologie pour X ou Y raisons, qui elle peut être brevetée.