«cela deviendra applicable au 1 janvier 2015»... «Deviendrait» plutôt. C'est pas parce que l'amendement est passé que la loi va passer.
Mais, si ça passe, c'est bien, pour les petits éditeurs qui font des trucs biens.
Mais n'oublions pas que la fiscalité du monde du livre est une énorme usine à gaz, entre les différentes TVA, les prix uniques (oui oui, «les»), les rabais autorisés par les librairies, et maintenant que Aurélie Filippetti veut aussi réglementer la vente de livres d'occasion. Autant dire qu'on est pas sortis de l'auberge.
# Pas encore...
Posté par Nahuel . En réponse au journal TVA réduite uniquement sur les livres numériques vendus dans des formats ouverts ?. Évalué à 6.
«cela deviendra applicable au 1 janvier 2015»... «Deviendrait» plutôt. C'est pas parce que l'amendement est passé que la loi va passer.
Mais, si ça passe, c'est bien, pour les petits éditeurs qui font des trucs biens.
Mais n'oublions pas que la fiscalité du monde du livre est une énorme usine à gaz, entre les différentes TVA, les prix uniques (oui oui, «les»), les rabais autorisés par les librairies, et maintenant que Aurélie Filippetti veut aussi réglementer la vente de livres d'occasion. Autant dire qu'on est pas sortis de l'auberge.