mais existerait-il une possibilité de dire cette œuvre appartient au domaine publique mais personne ne peut l'exploiter hormis sous sa forme originel(autrement dit pour ce cas une BD, quelques films et animations)? Afin d'éviter toutes autre utilisation, figurine/pub/jouets/etc...
Genre du libre/public à deux vitesses. Si t'es gentil c'est public, mais si t'es méchant, alors c'est pas public. C'est 'achement libre tout ça.
[^] # Re: Précision qui m'intérroge
Posté par Guillaum (site web personnel) . En réponse au journal Tintin tombera-t-il un jour dans le domaine public ?. Évalué à 7.
Genre du libre/public à deux vitesses. Si t'es gentil c'est public, mais si t'es méchant, alors c'est pas public. C'est 'achement libre tout ça.