• # Les droits moraux

    Posté par . En réponse au journal Le domaine public et le droit d'auteur. Évalué à 2.

    la paternité (personne d'autre ne peut se l'attribuer), le respect (on peut toujours s'opposer à une utilisation qui ne nous plaît pas), le repentir (on peut toujours revenir sur ses décisions) et la divulgation (on choisit quand on rend l'1⁄2uvre publique). Ceux-là, aucune licence ne pourra jamais les atténuer.


    Sauf que concrètement, le choix des conditions de la mise à disposition au public (autrement dit, dans le cas qui t'intéresse, la licence) peut déterminer la ... consistance de ces droits. Autrement dit, la conséquence du choix d'une licence peut faire disparaître la possibilité de faire jouer concrètement ces droits.

    Ainsi, dès lors qu'on publie quelque chose sous une licence permettant explicitement la reprise et/ou la modification (CC-By-SA, LAL, GPL), on perd nécessairement une partie certaine de son autorité (au sens premier) sur l'usage et les modifications qui est fait de l'oeuvre.

    De même, dès lors que l'on publie qqc sur le réseau, difficile de faire jouer le droit de repentir comme le droit de retrait. Tout au plus peut-on le faire pour sa propre version originale de l'oeuvre ; mais ça parait difficile, voire impossible pour les subséquentes.

    Un article intéressant, en anglais, plus ou moins en rapport : http://www.linux.com/feature/120635 (When open source projects close the process, something's wrong) ; c'est surtout le cas du projet Oxygen qui est intéressant, en l'occurrence).