Juge de paix au Royaume-Uni
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Justice de paix.
.svg){kind=link}
Cet article est une ébauche concernant le droit et le Royaume-Uni.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants.
Cette section ou cet article est une traduction incomplète (anglais) ().
Vous pouvez modifier la page pour effectuer la traduction.
Au Royaume-Uni, le rôle du juge de paix (en anglais : Justice of the Peace abrégé « JP ») varie d'une région à l'autre en common law . En Angleterre et au pays de Galles, les juges de paix siègent dans les magistrates' court , également dans certains cas en Irlande du Nord. En Écosse, ils siègent dans des tribunaux dédiés à la justice de paix.
En Angleterre et au pays de Galles
[modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
En Écosse
[modifier | modifier le code ]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
En Irlande du Nord
[modifier | modifier le code ]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Références
[modifier | modifier le code ]- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Justice of the Peace#United Kingdom » (voir la liste des auteurs).
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Juge_de_paix_au_Royaume-Uni&oldid=216506284 ».