Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:
Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques.
Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...
Strasbourg : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(Nouvelle page : {{Ébauche (fr)}} France > Département > Alsace Image:fr_flag.png Catégorie:France Catégorie:droit privé (fr)[[Catégorie:dro...)
m
Ligne 6 :
Ligne 6 :
* [[Conseil de l'Europe (int)|Conseil de l'Europe]]
* [[Conseil de l'Europe (int)|Conseil de l'Europe]]
+
(追記) * [[Cour européenne des Droits de l'Homme (int)|Cour européenne des Droits de l'Homme]] (追記ここまで)
Version actuelle en date du 9 novembre 2013 à 14:47
| Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant, vous pouvez également faire une recherche dans le moteur...'
'
|
France > Département > Alsace
Voir aussi
- Trouver la notion Strasbourg dans l'internet juridique français
- Alsace
Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Strasbourg&oldid=53142 »