Circulaires administratives et lettres circulaires

Circulaires administratives

• Circulaires administratives (CA) - Concerne les activités générales du Secteur des radiocommunications:
  • Conférence mondiale des radiocommunications (CMR)
  • Réunion de préparation à la Conférence (RPC)
  • Activités de la SC, du SAT-BAG
  • Groupe consultatif des radiocommunications (GCR)
  • Séminaire mondial des radiocommunications (WRS)
  • Plans opérationnels
  • Méthodes de travail de l'AR et des Commissions d'études
• Circulaires administratives (CACE) - Concerne les travaux de l'Assemblée et des Commissions d'études des radiocommunications:
  • Adoption/approbation de Recommandations, Questions
  • Invitations aux réunions des Commission d'études
• Circulaires administratives (CAR) - Archives

Lettres circulaires

• Lettres circulaires (CCRR) - Concerne les questions directement liées au Comité du Règlement des radiocommunications:
  • Projets de modification des Règles de procédure (Addendum + Corrigendum)
• Lettres circulaires (CM) - Concerne les affaires maritimes:
  • Application de la Résolution 340 de la CMR-97
  • Publication de la Nomenclature des stations de navire
• Lettres circulaires (CR) - Concerne l'enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications:
  • Application des articles du Règlement des radiocommunications
  • Application et mise en ouvre des Résolutions 30 (CMR-97), 55 (CMR-2000), 532 (CMR-97)
  • Règles de procédure
  • Notification sur support électronique des assignations de fréquence
  • Soumission de fiches de notification au BR
  • [Approved minutes of the Meetings of the RRB]
• Télégramme-circulaire (CTITU) - Concerne l'application du Règlement des radiocommunications (RR)
  • Application du numéro 9.5D de la publication anticipée des renseignements (API)
  • Application des numéros 11.44/11.44.1 du RR et de la Résolution 49 (Rév.CMR-07)
  • Autres
• Lettres circulaires (LCCE) - Au sujet des Commission d'études (Groupes de travail et Groupes d'action): invitations aux réunions, questionnaires Anglais seulement
  • Commission d'études 1 - Archives
  • Commission d'études 3 - Archives
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  • Commission d'études 6 - Archives
  • Commission d'études 7 - Archives
  • CCV