Conférence mondiale de développement
des télécommunications
(CMDT-06)
Doha, Qatar 7-15 mars 2006
TABLE DES MATIÈRES
1 INTRODUCTION
1.1 Résumé
1.2 Rapport sur les résultats du processus préparatoire de la CMDT-06
1.3 Ouverture officielle de la Conférence
1.4 Structure de la Conférence
1.5 Responsables de la CMDT-06
1.6 Déclarations de politique générale
1.7 Rapport de la septième séance plénière
RAPPORT DE LA SEPTIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE
1 Adoption de l'ordre du jour (OJ/23)
2 Propositions de nouvelles Résolutions
3 Résolution 18 (Document 3 + Corr.1 et 2)
4 Troisième série de documents soumis par la Commission de rédaction à la
plénière (Document 199)
1.8 Contribution de la CMDT-06 au projet de Plan stratégique de l'UIT
CONTRIBUTION DE L'UIT-D AU PLAN STRATEGIQUE DE L'UIT
1 Mission
2 Objectifs
2.1 Objectif 1
2.2 Objectif 2
2.3 Objectif 3
2.4 Objectif 4
2.5 Objectif 5
2.6 Objectif 6
2.7 Objectif 7
3 Produits et liens avec les objectifs
4 Produits hautement prioritaires
2 DÉCLARATION DE DOHA
3 PLAN D'ACTION DE DOHA
3.1 Introduction
3.2 L'UIT-D et le Sommet mondial sur la société de l'information
INCIDENCE DES RÉSULTATS DU SMSI SUR LA MISSION ET
LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE L'UIT-D
I Informations générales concernant le Sommet mondial sur la société de
l'information (SMSI)
II Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre et le suivi des résultats du SMSI
III L'UIT, modérateur/coordonnateur pour la mise en œuvre des grandes
orientations du SMSI
IV Incorporation des résultats du SMSI dans les activités de l'UIT-D
V Propositions concernant le Plan d'action de Doha
ANNEXE 1 – Tableau de correspondance entre les grandes orientations du Plan d'action de Genève et le Plan d'action de Doha (PAD)
ANNEXE 2 – Tableau de correspondance entre les éléments de l'Agenda de Tunis et ceux du Plan d'action de Doha (PAD)
3.3 SECTION I – COOPÉRATION UIT-D, COMMISSIONS D'ÉTUDES ET GCDT
a) Coopération entre les membres de l'UIT-D
b) Commissions d'études
c) Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
3.4 SECTION II – PROGRAMMES, ACTIVITES ET INITIATIVES SPECIALES
a) Programmes
LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES
PROGRAMMES
Programme 1: Réforme de la réglementation
1 Objet
2 Tâches
2.1 Elaboration d'outils pour une réglementation efficace
2.2 Elaboration de matériel didactique
2.3 Assistance aux membres
2.3.1 Colloques, forums, séminaires et ateliers sur la réglementation
2.3.2 Assistance et appui ciblés dans le domaine de la réglementation
2.4 Echange d'informations
2.5 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
Programme 2: Développement des infrastructures et des technologies de l'information et de la communication
1 Objet
1.1 Gestion du spectre et contrôle des émissions
1.2 Radiodiffusion
1.3 Planification des réseaux
1.4 Communications mobiles de Terre
1.5 Réseaux d'applications/services novateurs
1.6 Sécurité des réseaux
2 Tâches
2.1 Elaboration d'outils
2.2 Elaboration de matériel didactique
2.3 Assistance aux membres
2.4 Echange d'informations
2.5 Résolutions et recommandations correspondant au présent programme
Programme 3: Cyberstratégies et applications TIC
1 Objet
2 Tâches
2.1 Elaboration d'outils
2.2 Elaboration de matériels didactiques
2.3 Assistance aux membres
2.4 Echange d'informations
2.5 Partenariats
2.6 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
Programme 4: Questions économiques et financières, y compris les coûts et les tarifs
1 Objet
2 Tâches
2.1 Elaboration d'outils
2.2 Elaboration de matériels de formation
2.3 Assistance aux membres
2.4 Echange d'informations
2.5 Résolutions et recommandations se rapportant au présent programme
Programme 5: Renforcement des capacités humaines
1 Objet
2 Tâches
2.1 Transfert de connaissances
2.2 Echange de données d'expérience et de savoir-faire
2.3 Assistance pour renforcer les fonctions ressources humaines et formation
2.4 Echange d'informations
2.5 Initiatives spéciales pour le renforcement des capacités humaines
2.6 Résolutions et recommandations se rapportant à ce Programme
Programme 6: Pays les moins avancés, petits Etats insulaires en développement et télécommunications d'urgence
1 Mission
2 Considérations générales
3 Objectifs
4 Stratégie
5 Domaines prioritaires
6 Mesures à prendre
7 Tâches
8 Résolutions et recommandations se rapportant à ce Programme
b) Activités
Activité 1: Statistiques et informations sur les télécommunications/TIC
Activité 2: Partenariats et promotion
c) Initiatives spéciales
3.5 SECTION III – INITIATIVES REGIONALES
3.5.1 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION AMÉRIQUES
1 Connectivité dans les zones rurales, marginales urbaines ou isolées dans
la région Amériques
2 Interconnexion des réseaux d'information pour la prévention des
catastrophes
3 Appui aux administrations concernant l'élaboration et la mise en œuvre
de politiques et de programmes de développement à grande échelle de
l'accès large bande, pour atteindre les objectifs nationaux de service
universel
4 Création d'un groupe d'action sur la gestion du spectre pour les Caraïbes
5 Projet de Centre d'excellence pour les Caraïbes
3.5.2 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA COMMUNAUTÉ DES ETATS INDÉPENDANTS (CEI)
1 Renforcement de l'efficacité d'utilisation du spectre par la mise à
disposition de réseaux de radiodiffusion numérique multimédia
interactive dans les pays montagneux et optimisation des réseaux de
contrôle des émissions
2 Création de centres internationaux pour la mise en œuvre et la mise
à l'essai de nouvelles technologies
3 Mise en œuvre de cyberapplications fondées sur les technologies large
bande
4 Mise en œuvre de technologies et de systèmes de télémédecine
ubiquitaires intégrés pour réduire la fracture numérique (en milieu rural;
pour lutter contre les épidémies de maladies infectieuses; dans les
situations d'urgence; création d'un espace unique d'information
médicale)
5 Développement et création futurs de «centres d'excellence» et mise en
place d'un espace de formation
3.5.3 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION ASIE-PACIFIQUE
1 Coopération en matière de politiques et de réglementation relatives aux
télécommunications/TIC dans la région Asie-Pacifique
2 Communications rurales – Développement de l'infrastructure
3 Planification des réseaux de la prochaine génération
4 Besoins spécifiques des Etats insulaires du Pacifique et des petits Etats
insulaires en développement de la région Asie-Pacifique dans le domaine
des télécommunications/TIC
5 Renforcement de la collaboration entre l'UIT-T et l'UIT-D
3.5.4 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION DES ETATS ARABES
1 Indicateurs TIC et renforcement des capacités pour les mesurer
2 Etablissement d'un cadre réglementaire/de lignes directrices sur les TIC
pour les Etats arabes
3 Centre arabe pour la documentation numérique (mémoire du monde
arabe)
4 Connexion des réseaux internet des pays arabes (points d'accès
nationaux)
5 Traduction et arabisation de la terminologie relative aux TIC
3.5.5 INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA RÉGION AFRIQUE
1 Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
2 Renforcement et harmonisation des cadres politiques et réglementaires
pour l'intégration des marchés africains des TIC
3 Développement d'une infrastructure large bande et réalisation de
l'interconnectivité régionale
4 Applications des TIC
5 Introduction de nouvelles technologies numériques de radiodiffusion
3.6 SECTION IV – RESOLUTIONS, RECOMMANDATIONS ET DECISIONS DE LA CMDT-06
RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Méthodes de travail des commissions d'études, des autres groupes et
du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
SECTION 1 – Commissions d'études
1 Structure des commissions d'études
2 Présidents
3 Rapporteurs
4 Compétences des commissions d'études
5 Réunions
6 Participation aux réunions
7 Fréquence des réunions
8 Etablissement des programmes de travail et préparation des réunions
9 Equipes de direction des commissions d'études
10 Préparation des rapports
10.1 Les travaux des commissions d'études ...
10.2 Rapports d'activité
10.3 Rapports de réunion
10.4 Rapports sur les résultats
10.5 Rapports des commissions d'études à la CMDT
SECTION 2 – Soumission, traitement et présentation des contributions
11 Soumission des contributions
12 Traitement des contributions
13 Accès électronique
14 Présentation des contributions
SECTION 3 – Proposition et adoption de Questions nouvelles ou révisées
15 Proposition de Question nouvelle ou révisée
16 Adoption de Questions nouvelles ou révisées par la CMDT
17 Adoption de propositions de Question nouvelle ou révisée entre deux CMDT
SECTION 4 – Suppression de Questions
18 Introduction
18.1 Suppression d'une Question par la CMDT
18.2 Suppression d'une Question entre deux CMDT
SECTION 5 – Approbation de recommandations nouvelles ou révisées
19 Introduction
20 Réserves
SECTION 6 – Appui aux commissions d'études et à leurs groupes subordonnés
SECTION 7 – Autres groupes
SECTION 8 – Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle pour la rédaction des recommandations
ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Formulaire de soumission des contributions pour suite à donner/pour information
ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle/ébauche pour les Questions et thèmes proposés pour étude par l'UIT-D
1 Exposé de la situation ou du problème (les notes suivent le titre de chaque rubrique)
2 Question ou thème à étudier
3 Résultats escomptés
4 Echéance
5 Auteurs de la proposition/sponsors
6 Origine des contributions
7 Destinataires de l'étude
8 Méthode proposée pour traiter la Question ou le thème
9 Coordination
10 Lien avec les programmes du BDT
11 Autres informations utiles
ANNEXE 4 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Modèle de note de liaison
ANNEXE 5 DE LA RÉSOLUTION 1 (Doha, 2006) – Liste récapitulative des tâches du rapporteur
RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Etablissement de commissions d'études
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Mandat des commissions d'études de l'UIT-D
1 Commission d'études 1
2 Commission d'études 2
ANNEXE 2 DE LA RESOLUTION 2 (Doha, 2006) – Questions confiées par la conférence mondiale de développement des télécommunications aux commissions d'études de l'UIT-D
Commission d'études 1
Commission d'études 2
ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 2 (Doha, 2006) – Liste des présidents et vice-présidents établie par la CMDT-06
Commission d'études 1
Commission d'études 2
RESOLUTION 5 (Rév.Doha, 2006) – Renforcement de la participation des pays en développement aux activités de l'UIT
RÉSOLUTION 6 (Rév.Doha, 2006) – Groupe de travail du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications sur les questions relatives au secteur privé
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 6 (Rév.Doha, 2006) – Mandat du Groupe de travail du GCDT sur les questions
relatives au secteur privé
RESOLUTION 8 (Rév.Doha, 2006) – Collecte et diffusion d'informations et de statistiques
RÉSOLUTION 9 (Rév.Doha, 2006) – Participation des pays, en particulier des pays en développement,
à la gestion du spectre radioélectrique
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 9 (Rév.Doha, 2006) – Besoins spécifiques relatifs à la gestion du spectre
1 Aide à la sensibilisation des décideurs nationaux à l'importance d'une bonne gestion du spectre pour le développement économique et social du
pays
2 Formation et diffusion de la documentation disponible à l'UIT
3 Aide à la mise au point de méthodes d'élaboration des tableaux nationaux d'attribution des bandes de fréquences
4 Aide à la mise en place de systèmes automatisés de gestion et de contrôle des fréquences
5 Aspects économiques et financiers de la gestion des fréquences
6 Aide à la préparation des conférences mondiales des radiocommunications (CMR) et au suivi de leurs décisions
7 Aide à la participation aux travaux des commissions d'études de l'UIT-R et de leurs groupes de travail
RESOLUTION 10 (Rév.Doha, 2006) – Assistance financière pour les programmes nationaux de gestion du spectre
RESOLUTION 11 (Rév.Doha, 2006) – Services issus des télécommunications et des technologies de l'information et
de la communication dans les zones rurales, isolées et mal desservies
et au sein des communautés autochtones
RESOLUTION 13 (Rév.Doha, 2006) – Mobilisation de ressources et partenariat pour accélérer le développement des
technologies de l’information et de la communication
RESOLUTION 15 (Rév.Doha, 2006) – Recherche appliquée et transfert de technologie
RESOLUTION 16 (Rév.Doha, 2006) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés
RÉSOLUTION 17 (Rév.Doha, 2006) – Mise en œuvre aux niveaux national, régional, interrégional et mondial des initiatives approuvées par les régions
ANNEXE 1 – Initiatives régionales pour la région Amériques
1) Connectivité dans les zones rurales, marginales urbaines ou isolées dans la région Amériques
2) Interconnexion des réseaux d'information pour la prévention des catastrophes
3) Appui aux administrations concernant l'élaboration et la mise en œuvre de politiques et de programmes de développement à grande échelle de
l'accès large bande, pour atteindre les objectifs nationaux de service
universel
4) Création d'un groupe d'action sur la gestion du spectre pour les Caraïbes
5) Projet de Centre d'excellence pour les Caraïbes
ANNEXE 2 – Initiatives régionales pour la Communauté des Etats indépendants (CEI)
1) Renforcement de l'efficacité d'utilisation du spectre par la mise à disposition de réseaux de radiodiffusion numérique multimédia
interactive dans les pays montagneux et optimisation des réseaux de
contrôle des émissions
2) Création de centres internationaux pour la mise en œuvre et la mise à l'essai de nouvelles technologies
3) Mise en œuvre de cyberapplications fondées sur les technologies large bande
4) Mise en œuvre de technologies et de systèmes de télémédecine ubiquitaires intégrés pour réduire la fracture numérique (en milieu rural;
pour lutter contre les épidémies de maladies infectieuses; dans les
situations d'urgence; création d'un espace unique d'information
médicale)
5) Développement et création futurs de «centres d'excellence» et mise en
place d'un espace de formation
ANNEXE 3 – Initiatives régionales pour la région Asie-Pacifique
1 Coopération en matière de politiques et de réglementation relatives aux télécommunications/TIC dans la région Asie-Pacifique
2 Communications rurales – Développement de l'infrastructure
3 Planification des réseaux de prochaine génération
4 Besoins spécifiques des Etats insulaires du Pacifique et des petits Etats insulaires en développement de la région Asie-Pacifique dans le domaine
des télécommunications/TIC
5 Renforcement de la collaboration entre l'UIT-T et l'UIT-D
ANNEXE 4 – Initiatives régionales pour la région des Etats arabes
1 Indicateurs TIC et renforcement des capacités pour les mesurer
2 Etablissement d'un cadre réglementaire/de lignes directrices sur les TIC pour les Etats arabes
3 Centre arabe pour la documentation numérique (mémoire du monde arabe)
4 Connexion des réseaux internet des pays arabes (points d'accès nationaux)
5 Traduction et arabisation de la terminologie relative aux TIC
ANNEXE 5 – Initiatives régionales pour la région Afrique
1 Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
2 Renforcement et harmonisation des cadres politiques et réglementaires pour l'intégration des marchés africains des TIC
3 Développement d'une infrastructure large bande et réalisation de l'interconnectivité régionale
4 Applications des TIC
5 Introduction de nouvelles technologies numériques de radiodiffusion
RÉSOLUTION 20 (Rév.Doha, 2006) – Accès non discriminatoire aux moyens, services et technologies modernes des télécommunications et de l'information
RESOLUTION 21 (Rév.Doha, 2006) – Coordination et collaboration avec les organisations régionales
RESOLUTION 22 (Rév.Doha, 2006) – Procédures d'appel alternatives sur les réseaux de télécommunication internationaux, identification de leur origine et répartition des recettes
provenant des services de télécommunication
RÉSOLUTION 23 (Doha, 2006) – Accès à l'internet, disponibilité de l'internet pour les pays en développement et principes de taxation applicable applicables aux connexions internet internationales
RESOLUTION 24 (Rév.Doha, 2006) – Pouvoir conféré au Groupe consultatif pour le développement des télécommunications d'agir entre les conférences mondiales
de développement des télécommunications
RESOLUTION 25 (Rév.Doha, 2006) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan, Burundi (République du), Erythrée, Ethiopie (République fédérale démocratique d'),
Guinée (République de), Guinée-Bissau (République de), Libéria
(République du), République démocratique du Congo, Rwanda
(République du), Sierra Leone, Somalie (République
démocratique) et République démocratique
de Timor-Leste
RÉSOLUTION 26 (Rév.Doha, 2006) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan
RESOLUTION 27 (Rév.Doha, 2006) – Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
RÉSOLUTION 29 (Rév.Doha, 2006) – Initiatives du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT concernant des questions relatives aux Membres de Secteur
RÉSOLUTION 30 (Rév.Doha, 2006) – Rôle du secteur du développement des télécommunications de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
RESOLUTION 31 (Rév.Doha, 2006) – Travaux préparatoires régionaux pour les conférences mondiales
de développement des télécommunications
RESOLUTION 32 (Rév.Doha, 2006) – Coopération internationale et régionale
RESOLUTION 33 (Rév.Doha, 2006) – Aide et soutien à la Serbie-et-Monténégro pour la remise en état de son système public de radiodiffusion détruit en Serbie
RESOLUTION 34 (Rév.Doha, 2006) – Rôle des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication dans l'alerte rapide et l'atténuation des effets
des catastrophes, et dans l'aide humanitaire
RÉSOLUTION 35 (Rév.Doha, 2006) – Soutien au secteur des technologies de l'information et de la communication en Afrique dans le cadre du Nouveau partenariat pour
le développement de l'Afrique
ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 35 (Rév.Doha, 2006) – Recommandations du rapport «Cadre de partenariat pour le développement des infrastructures des TIC en Afrique» (liste non exhaustive)
1 Infrastructure
2 Environnement: développement et mise en œuvre
3 Renforcement des capacités, coopération et partenariat
RÉSOLUTION 36 (Rév.Doha, 2006) – Soutien à l'Union africaine des télécommunications
RESOLUTION 37 (Rév.Doha, 2006) – Réduction de la fracture numérique
RESOLUTION 38 (Rév.Doha, 2006) – Création dans le cadre du BDT d'un programme pour la jeunesse
et d'un mécanisme de coordination avec le Forum de la jeunesse
RÉSOLUTION 39 (Istanbul, 2002) – Programme de connectivité pour les Amériques et Plan d'action de Quito
RESOLUTION 40 (Rév.Doha, 2006) – Le développement des ressources humaines au cours
des prochaines périodes d'études
ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 40 (Rév.Doha, 2006)
1 Résultats produits par le Groupe
2 Publication du rapport annuel
3 Destinataires
4 Méthodes de travail
RÉSOLUTION 43 (Rév.Doha, 2006) – Assistance à fournir pour la mise en œuvre des IMT-2000
RESOLUTION 45 (Doha, 2006) –
Mécanismes propres à améliorer la coopération en matière de
cybersécurité, y compris la lutte contre le spam
RESOLUTION 46 (Doha, 2006) –
Assistance et promotion en faveur des communautés autochtones
dans le monde: la société de l'information par le biais des TIC
RESOLUTION 47 (Doha, 2006)
– Mieux faire connaître et appliquer les Recommandations
de l'UIT dans les pays en développement
RESOLUTION 48 (Doha, 2006)
– Renforcement de la coopération entre régulateurs de télécommunications
RESOLUTION 49 (Doha, 2006)
– Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés
et des petits Etats insulaires en développement
RESOLUTION 50 (Doha, 2006) –
Intégration optimale des technologies de l'information et de la communication
RÉSOLUTION 51 (Doha, 2006)
– Fourniture à la République d'Iraq d'une assistance et d'un appui pour
la reconstruction et la remise en état de ses systèmes publics de
télécommunication
RÉSOLUTION 52 (Doha, 2006)
– Renforcement du rôle d'agent d'exécution du Secteur du développement
des télécommunications de l'UIT
RÉSOLUTION 53 (Doha, 2006) –
Cadre stratégique et financier pour l'élaboration du Plan d'action de Doha
RÉSOLUTION 54 (Doha, 2006) –
Applications des technologies de l'information et de la communication
RESOLUTION 55 (Doha, 2006) – Promouvoir l'égalité hommes/femmes dans la perspective
de sociétés de l'information inclusives
RESOLUTION 56 (Doha, 2006)
– Création d'une nouvelle Question, dans le cadre de la Commission
d'études 1, relative à l'accès des personnes handicapées
aux services de télécommunication
RÉSOLUTION 57 (Doha, 2006)
– Assistance à la Somalie
RECOMMANDATION 8 (Rév.Istanbul, 2002) –
Mise en œuvre des communications personnelles mobiles mondiales
par satellite en temps opportun
RECOMMANDATION 13 (Rév.Doha, 2006) –
Demandes d'assistance technique pour les pays en développement
RECOMMANDATION 18 DE L'UIT-D –
(Réf.: Document 2/256(Rév.1) -
Avantages potentiels pour les télécommunications rurales
DECISION 1 (DOHA, 2006) –
Budget minimum pour les commissions d'études
de l'UIT-D en 2006
3.7 SECTION V
APPENDICE I
– Allocution d'ouverture: Sheik Abdullah Bin Khalifa Al-Thani,
Premier Ministre du Qatar
APPENDICE II –
Allocution d'ouverture: M. Yoshio Utsumi,
Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications
APPENDICE III
– Allocution d'ouverture: Mme Hessa Al Jaber,
Secrétaire général d'ictQatar
APPENDICE IV
– Mot de bienvenue
Séance plénière d'ouverture
M. Hamadoun I. Touré, Directeur du BDT
APPENDICE V
– Remarques de clôture: M. Hamadoun I. Touré,
Directeur du BDT
APPENDICE VI
– Remarques de clôture: M. Roberto Blois,
Vice-Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications
APPENDICE VII
– Remarques de clôture de Mme Hessa Al Jaber, Secrétaire générale
d'ictQATAR, Présidente de la Conférence mondiale de développement
des télécommunications (Doha, 2006)
APPENDICE VIII
– Liste des documents
A Documents principaux (à toutes fins utiles)
B Documents 1-225
C Documents d'information 1-14
D Documents de travail 1-33
APPENDICE IX –
Liste des résolutions, recommandations et décision
Résolutions
Recommandations
Décision
APPENDICE X –
Liste des résolutions et des recommandations à supprimer