URL: https://linuxfr.org/users/z_angel/journaux/brevet-license-libre Title: Brevet / license libre Authors: Z_Angel Date: 2006年02月03日T14:47:39+01:00 Tags: Score: 0 Bonjour, j'ai quelques idées que j'aimerais partager, mais je n'aimerais pas qu'elles soient reprises pour faire du profit. Il ne s'agit pas forcément de logiciels tout fait, il peut ne s'agir que d'une "méthode" comme ça peut être sans rapport avec les logiciels. Je connais la problématique des brevets logiciels, j'ai regardé aussi les différentes licences libres qui existaient. Les brevets (non logiciels) n'ont pas apparemment d'équivalent dans le libre et donc j'ai cherché du coté des licences qui s'appliquent aux documents et qui prennent en compte l'exploitation du contenu des documents. J'ai trouvé grâce à Wikipédia: La licence penserpouragir: [http://penserpouragir.org/article.php3?id_article=86](http://penserpouragir.org/article.php3?id_article=86) Et je me demandais donc si c'était possible de mettre sur un document ce type de "licence": "Ce principe(brevet classique ou méthode ou logiciel) peut être repris, modifié, exploité: - par tous sauf entités à but lucratif excepté les coopératives, - tant que ce qui en découle: £spaces£ £/spaces£- est donné ou vendu pour un prix n'excédant pas le coût de diffusion, £spaces£ £/spaces£- peut également être repris, modifié, exploité dans les mêmes conditions." Je me rends compte que pour le cas "brevet classique" ce ne serait peut être pas reconnu, sinon ça ne servirai a rien de payer des brevets une fortune, mais l'objectif ici est vraiment d'empêcher la récupération à des fins lucratives. Actuellement, la publication permet déjà que personne ne dépose de brevet sur l'idée, mais rien n'empêche de modifier l'idée et de déposer un brevet, ou directement d'exploiter l'idée à des fins lucratives. C'est sûrement trop court comme "licence", je n'aborde pas la responsabilité ou le droit d'auteur pour les travaux dérivés. J'ajoute que non je ne cherche pas à devenir riche, ou dominer le monde ou à déposer des brevets gratuits sur des moteurs à eau ;-) Je veux juste que les gens puissent partager leurs idées afin de construire un monde meilleur ^^ sans craindre que d'autres se fassent de l'argent avec. J'attends vos commentaires constructifs, je sais que d'autres ont certainement essayé de faire pareil mais je n'arrive pas les trouver.