URL: https://linuxfr.org/users/niceisnice/journaux/les-douanes-grrrrrrr Title: Les douanes... GRRRRRRR !!! Authors: |-| Date: 2006年07月03日T21:42:24+02:00 Tags: Score: 1 Salut Journal et Moules Lectrices Je prends la plume pour exprimer ma colère face aux douanes françaises et leur calcul arbitraire... en tout cas en apparence car il ne sont qu'accusés pour l'instant (avec présomption). Début de l'histoire : je commande sur le site de HP des CDs gratuits pour donner du logiciel (en partie libre, il y a dedans les paquets précompilés de plein de softs pour HP-UX) à moudre à ma babasse HP C3700. Jusque là, tout se passe bien : c'est gratuit et HP me confirme gentiment que je vais recevoir par courrier sous 2 à 5 semaines mes octets non-téléchargeables. Bonne surprise, c'est DHL qui s'y colle et d'après le suivi, le paquet pointe son nez plus vite que prévu (3-4 jours). Mauvaise surprise, on m'annonce qu'il faut payer la douane. Pas énorme, 20¤, mais pour le principe... 20¤ sur rien, ça fait quand même un taux infini de taxes. Après avoir protesté aux douanes, on me répond poliment : "Vos supports numériques se classent au code de nomenclature 8524310000, le taux de droits de douane est de 0%, La TVA est de 19.60 % , ce qui doit correspondre au 20¤ que vous facture DHL, et qui est assise sur la valeur de la marchandise, même si ce produit est gratuit." Alors, ok, HP a déclaré 59,35$ comme valeur du colis pour l'assurance (ça fait cher les ISOs, mais c'est du gravé... ;). Le problème, c'est qu'on n'est pas du tout à 20¤, et du coup ça m'a l'air d'une estimation au pif des douaniers, DHL m'ayant affirmé qu'il ne font que me répercuter les taxes qu'ils ont payées. En attendant d'en savoir plus, voici mon nouveau courrier aux douanes : "Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. Toutefois, je ne comprends pas comment le montant des taxes a été calculé. La valeur des médias déclaré pour l'assurance par HP s'élève à 59,35$ soit moins de 47 EUR (la valeur marchande étant nulle puisque ces CDs sont gratuits). D'après les informations que vous m'avez fournies, la taxe devrait s'élever à moins de 9,21 EUR. J'ai donc versé plus du double de la taxe qui m'incombait pour recevoir mon colis. Merci de me préciser les modalités du calcul et la démarche à suivre le cas échéant pour un remboursement du trop-perçu. Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués." Je vous ferai part de la réponse ici, et en attendant, à vous pour vos expériences, doléances et complaintes !