URL: https://linuxfr.org/users/mben/journaux/option-libre-compatibilit%C3%A9-entre-contrats Title: « Option Libre » : compatibilité entre contrats Authors: Benjamin Jean Date: 2006年09月15日T13:59:17+02:00 Tags: Score: 0 _Le lien : [http://www.venividilibri.org/Articles/OptionLibre](http://www.venividilibri.org/Articles/OptionLibre) _ Bonjour, Je suppose qu'une nouvelle polémique risque d'éclater, de la part de ceux qui estiment que tout ce qui touche aux licences est tabou et ne devrait pas être confié aux juristes. C'est bien connu, ceux-ci pervertissent tout ce qu'ils touchent. Néanmoins, je prends le risque. Si l'étude à laquelle j'ai procédé peut servir à quelques-uns, alors l'objectif est atteint... Certains en entendent parler depuis de longs mois, l’étude est enfin terminée, ou tout du moins soutenue. Elle est issue du mémoire rédigé par mes soins sous la direction du Professeur Michel Vivant, de l’ERCIM, auquel se sont ajoutés quelques développements subséquents. Disponible sous plusieurs licences libres (FDL, LAL, IANG, CC-BY-SA et OPL), ces connaissances ont vocation à être dorénavant partagées. Présentation succincte de son contenu : GNU GPL ou LGPL, CeCILL-B ou -C, MPL, OSL, BSD et autres acronymes, le monde des licences libres et open source est devenu d’une complexité qui en rebute plus d’un. Victimes de leur succès, les licences FLOS (Free Libre Open Source) se sont multipliées autour de symboles dans une totale anarchie. Néanmoins, ce bazar qui semble profiter aux créations — logicielles ou autres —, empêche toute cohésion au sein des licences. Source d’incertitudes lorsqu’il faut systématiquement redécouvrir de nouvelles licences, mais aussi d’incompatibilités lorsqu’elles se combinent sur une seule et même 1⁄2uvre dérivée. Cette étude essaie d’identifier, pour résoudre, ces incompatibilités en démontrant que les licences FLOS présentent en réalité une compatibilité inégalée. En effet, à la compatibilité classique qui résulte de la coexistence de contrats en cas de pluralité d’objets, s’ajoute une compatibilité spéciale par laquelle, sorte de poupées russes, les licences se contiennent les unes dans les autres sur un objet identique. C’est donc au travers de cette trame, en délimitant très précisément l’étendue des principaux styles de licences et en cherchant les sources de cette compatibilité, que des remarques, conseils, avis, sont délivrés pour une meilleure diffusion des licences FLOS. Présentation succincte de son auteur : promo 2005 du Master recherche Droit des créations immatérielles de Montpellier ; membre VVL et APRIL ; et musicien semi-pro. Pour toutes informations supplémentaires, et surtout pour tout commentaire que vous jugerez utile : optionlibre@venividilibri.org. Benjamin JEAN (MBen)

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