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Title: Yet Another Stupid Journal sur le @#~&!! de TCE
Authors: Jerome Herman
Date: 2005年04月22日T13:12:45+02:00
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C'est pas comme si il y avait eu assez de journal sur cette illisibilité chronique qu el'on essaye de faire passer pour une constitution. C'est pas comme si je n'avais pas déjà plusieurs fois exprimé, sur ce site, mon opinion sur ces 400 pages absconses que je me suis tapés une demi douzaine de fois. C'est pas comme si le foutage de gueule au niveau des informations sur le TCE avait stoppé. Ca fait des mois que je le clame, ce pseudo traité est une absurdité.
Alors pourquoi un journal ? Pour enfoncer le clou ? Non. C'est juste que j'ai discuté trois heures avec un juriste, il faut voter oui. Comme dans "Je vais pas pouvoir vous expliquer pourquoi mais il faut quand même." Non je n'ai pas reçu de pots de vins de la part de partisans du oui, je n'ai pas déposés de brevets logiciels turques récemment, je n'ai pas changé d'opinion sur les notions fondamentales de bien et de mal (étant fan de Nietzsche ca fait un moment que j'en ai rien à faire). J'ai simplement passé 3 heures à comprendre deux articles du TCE.
Pour ceux qui voudraient quand même comprendre le TCE par eux-même, je vous donne la recette.
**Comprendre un article du TCE**
temps de préparation : 2h par article
_Attention ce plat est réputé indigeste_
pour 455 millions d'habitants
Il vous faut :
-Un juriste spécialisé en droit international et en droit européen
-L'intégrale des lois Européennes
-L'intégrale de la jurisprudence Européenne avec ses corrections.
-L'intégrales des traitement de cas particuliers gouvernementaux (PAC, Lotteries, entreprises privées etc.)
**/!\ Nous conseillons la version documentation électronique, la version papier pesant un peu plus de trente tonnes. **
Séparer délicatement tous les termes de l'article et les réserver à part. Les passer au chinois en filtrant avec tous les textes de lois précités, ne garder que la partie supérieure des définitions (la plus récentes). Passez les morceaux de jurisprudences aux juriste pour délayage.
Réaménagez dans l'ordre les termes en agrémentant du délayage des jurisprudences. Relisez, c'est prêt !
Vous pensez que je plaisante ? Pas du tout, ce texte abscons réussit le tour de force de laisser entendre exactement le contraire de ce qu'il dit réellement. Il y a déjà des scientifiques qui bossent sur une méthode de chiffrement par pseudo-traité Européen qui serait totalement inviolable.
Rapidement on a fait le tour de trois points. Le premier a pris 10 secondes, les deux autres ont du passer par le traitement énoncé plus haut.
Premier point : C'est quoi cette connerie de partie 2 alors que tous les pays doivent déjà adhérer à une déclaration des droits de l'homme plus forte ?
Réponse : T'es gentil Marcel, les déclarations des droits de l'homme
aux quelles on adhère, c'est pas des lois. On s'efforce de les respecter dans la mesure du possible. Comme la Chine avec la déclaration des droits de l'homme de l'ONU. La partie 2 du TCE par contre c'est une loi. Les pays sont tenus de la respecter sous peine de sanction. Ta déclaration de la commission Européenne des droits de l'homme il y a que sur les mots qu'elle est plus forte, dans les faits elle arrive pas à la cheville de la partie 2.
Deuxième point : Comment se fait-il que le libéralisme soit réduit à la concurrence ? Il y a rien sur la libre entrée dans le marché ?
Réponse : C'est plus compliqué que çà , mais pour faire rapide c'est réduit à la concurrence parce que la plupart des pays ont des chasses gardées. On ne défini que ce qui est définissable. Pour résumer les conclusions :
- Les pays continuent de pouvoir bloquer l'ouverture de certains marchés (police, sécurité sociale, armée etc.) il n'y a donc pas libre entrée dans le marché. Par contre il y a une pratique à laquelle il fallait mettre fin a tout prix :
Une entreprise publique ayant un monopole sur un secteur décide d'étendre ses activités à d'autres pays de l'Europe au nom de la libre circulation des biens. Financé par un état elle peut littéralement faire du dumping en toute impunité. Elle ne risque aucun retour de bâton par les actionnaires/la bourse/les OPAs etc. Elle est aussi peu inquiétée par les procès que pourrait intenter les clients. En bref elle peut se permettre de vampiriser un marché en attendant que la concurrence s'étiole et ensuite faire payer ses services le juste prix. Pas bien. Donc au final une entreprise peut soit décider de ne pas jouer la carte de la concurrence, soit décider de la jouer. Mais si elle la joue elle doit la jouer jusqu'au bout et elle ne peut donc pas être publique ou favorisée par le gouvernement.
troisième point : Oh il est mignon le conseil ! Il a les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire. C'est la fête ! Elles sont ou les bananes ?
Réponse : Le conseil peut en effet sembler posséder tous les pouvoirs, il peut choisir quelle loi passe et quelle loi ne passe pas avec sa main-mise sur les propositions de lois, il peut définir les termes des lois grâce à son pouvoir de décision si la procédure de codécision échoue et il peut même corrigé la façon dont les lois sont appliquées dans les différents pays grâce au processus d'harmonisation.
Sauf que :
Tout celà prend énormément de temps donc le conseil aura énormément changer entre le moment ou on en est à la proposition de loi et le moment ou l'on fait les harmonisations de jurisprudence.
Son acceptation initiale des propositions de lois est très simple a expliquer : pour que la loi passe il faut qu'elle soit ratifiée par tous les pays. Si dès le départ dans le conseil un des ministres a ordre de faire barrage, inutile d'aller plus loin. On sait d'avance que ça ne passera pas.
Pour la codécision : il ne peut que trancher, pas modifier. Donc il ne fait que donner raison à une des deux parties en présence. Ou déboute les deux. C'est limité comme pouvoir (même si il semble avoir pris le parti d'en abuser).
Pour l'harmonisation : avec la disparition des directives, celà devient des lois comme les autres, avec tout le processus de codécision et de validation par les etats membres. Pouvoir très limité encore.
En fait il a un rôle d'arbitre, alors c'est sur que si l'arbitre est vendu il peut faire perdre la meilleure des deux équipes (ie faire passer une loi contre l'avis démocratique), mais ca peut mal finir pour lui si il le fait.
Voilà. C''était les raisons de mon revirement à 180°. A vous de voir si celà change votre opinion ou pas.