URL: https://linuxfr.org/news/droit-des-logiciels-un-livre-de-reference-pour-les-juristes-et-les-informaticiens Title: Droit des Logiciels : Un livre de référence pour les juristes et les informaticiens Authors: Pierre Jarillon Benoît Sibaud et NeoX Date: 2013年11月02日T15:13:18+01:00 License: CC By-SA Tags: michel_rocard, françois_pellegrini, eucd, rmll, juridique et droit_d'auteur Score: 40 Après sept années de travail, François Pellegrini et Sébastien Canevet viennent d'achever un ouvrage sur le droit des logiciels. Cette collaboration entre un scientifique qui s'intéresse au droit et un juriste qui s'intéresse à l'informatique a produit un impressionnant ouvrage de plus de 600 pages, très complet et facile à lire aussi bien pour les juristes que pour les informaticiens. C'est un ouvrage de référence sans équivalent qui aborde également les aspects historiques et économiques de la création logicielle. Bien entendu, ce livre en français est centré sur le droit français mais il fait référence au droit européen, au droit étatsunien et même au droit japonais. C'est un ouvrage de droit comparé, ce qui est assez rare dans le monde des juristes. Il a été préfacé par [[Michel Rocard]] qui s'est illustré dans la lutte contre les brevets logiciels. Le point noir est que ce livre n'est édité par les [[Presses Universitaires de France]] que sous forme papier excluant la possibilité de faire des recherches textuelles ou d'indexer l'ouvrage. Une version numérique serait aussi plus facile à transporter mais les PUF n'ont pas d'autre mode de diffusion. ---- [Droit des Logiciels (édité aux PUF)](http://www.puf.com/Autres_Collections:Droit_des_logiciels) [François Pellegrini](http://www.labri.fr/index.php?n=Annuaires.Profile&id=Pellegrini_ID1084917767) [Sébastien Canevet](http://www.canevet.org/) [Droit des Logiciels (Ce site web est l’émanation virtuelle du livre)](http://droitdeslogiciels.info/) [Forum Droit des Logiciels](http://www.droitdeslogiciels.info/phpbb/) ---- Les auteurs =========== François Pellegrini ------------------- François Pellegrini est tout d'abord chercheur et professeur au [[LaBRI]]. Il est aussi l'un des fondateurs des [[RMLL]], président d'[Aquinetic](http://www.pole-aquinetic.fr) , vice-président de l'[[ABUL]]... Il est l'un des principaux acteurs dans la lutte contre les brevets logiciels où il fut conseiller de Michel Rocard. Dossier : [Brevets-Logiciels : Articles, Conférences, Action PME](http://abul.org/-Brevets-Logiciels-.html) à la suite de quoi il s'est intéressé aux [Politiques et législations](http://www.labri.fr/perso/pelegrin/lp/lp_fr.html) relatives aux technologies de l'information. Sébastien Canevet ----------------- Sébastien Canevet s'est depuis longtemps interrogé sur le sens qu'il donnait à son travail comme en témoigne [une conférence-débat en 2005](http://eucd.info/index4285.html?2005/07/30/106-enregistrement-audio-du-professeur-sebastien-canevet) où l'on a pu l'entendre déclarer : « C'est pas difficile de faire du droit. Ce qui est difficile, c'est de faire de la justice ». Il a créé un cours de droit de l'informatique en master 2 à Nanterre qui est assuré selon leur disponibilité par lui-même et/ou François Pellegrini. Les auteurs ont créé un site web et un forum destinés à être un prolongement du livre. Sur internet, un sujet reste vivant alors que sur le papier, il est ~~mort~~ figé. Sur Linuxfr, on le sait déjà mais les juristes semblent préfèrer le papier venant d'un éditeur qu'ils connaissent. Autres ouvrages : ================= On peut trouver d'autres ouvrages relatifs au droit applicable aux logiciels libres. En particulier : * [Option Libre. Du bon usage des licences libres](http://framabook.org/option-libre-du-bon-usage-des-licences-libres/) par Benjamin Jean. C'est un ouvrage qui permet de se familiariser avec les licences libres et leur usage. * [Les logiciels libres face au droit](http://www.mollat.com/livres/les-logiciels-libres-face-droit-9782802720553.html) Éditeur: Bruylant (juridique) Bruxelles * [Droit d'auteur et numérique / logiciels, bases de données, multimédia : droit belge, européen et com](http://www.mollat.com/livres/strowel-alain-droit-auteur-numerique-logiciels-bases-donnees-multimedia-droit-belge-europeen-com-9782802715184.html) Auteur : Strowel Alain, Éditeur : Bruylant (juridique) Bruxelles * [Droit des créations immatérielles, logiciels, bases de données, autres oeuvres sur le Web 2.0](http://www.mollat.com/livres/bitan-hubert-droit-des-creations-immaterielles-logiciels-bases-donnees-autres-oeuvres-sur-web-0-9782721212672.html) Auteur : Hubert Bitan, Éditeur : Lamy, Paris Que vous les ayez lu ou si vous en connaissez d'autres, ayez l'obligeance de nous faire part de vos commentaires.

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